l'importation, l'exportation et la distribution en gros de médicaments, produits et objets mentionnés à l'article L. 4211-1, la fabrication, l'importation et la distribution des médicaments expérimentaux, à l'exception des préparations de thérapie génique

Article L5121-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 75 > 50

Code de la santé publique

Pour les préparations de thérapie génique et les préparations de thérapie cellulaire xénogénique mentionnées au 12° et au 13° de l'article L. 5121-1, outre les activités mentionnées au premier alinéa, ces bonnes pratiques portent sur les activités de

Article ANNEXE III

—

: : Creil-Sud, Montataire, : : : : Nanteuil-le-Haudoin, : : : : Neuilly-en-Thelle, : : : : Pont-Sainte-Maxence

Article ANNEXE III

—

Oise ARRONDISSEMENTS Senlis CANTONS Chantilly, Creil, Nogent-sur-Oise, Creil-Sud, Montataire, Nanteuil-le-Haudoin, Neuilly-en-Theile, Pont-Sainte-Maxence, Senlis. Paris (ville de) ARRONDISSEMENTS En totalité.

Article L5124-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 33

Code de la santé publique

L'importation sur le territoire douanier des médicaments à usage humain et l'importation et l'exportation des préparations de thérapie génique ou des préparations de thérapie cellulaire xénogénique mentionnées au 12° et au 13° de l'article L. 5121-1 sont

Article Annexe IV

—

c) Informations générales sur le dossier de demande d'autorisation : -nom du médicament de thérapie innovante préparé ponctuellement, précisant le type de médicament (médicament de thérapie génique, médicament de thérapie cellulaire somatique, médicament

LEGIARTI000050190809

—

Port de Longueil-Sainte-Marie Oise Du PK 079,675 au PK 080,250 Port de Pont-Sainte-Maxence Oise Du PK 068,700 au PK 069,000 Port de Saint-Leu-d'Esserent Oise

LEGIARTI000042293117

—

transfusion effectuées dans le cadre d'une recherche biomédicale portant sur les organes, les tissus, les cellules d'origine humaine, les spécialités pharmaceutiques ou tout autre médicament fabriqués industriellement de thérapie cellulaire, de thérapie génique

Article Annexe 1

—

autres anomalies déséquilibrées. (12) Nombre de femmes dont la situation a été examinée (compter 1 pour une même situation ayant été évoquée au cours de plusieurs réunions). (13) Nombre total de dossiers examinés dans l'année. (14) Chromosomique, génique

Article R1222-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 32 > 15

Code de la santé publique

l'exportation à des fins thérapeutiques de tissus humains ou de cellules autres que les cellules sanguines visées au 1° de l'article L. 1221-8, ainsi que des préparations de thérapie cellulaire mentionnées à l'article L. 1243-2, des préparations de thérapie génique

Article Annexe II

—

contribue à la formation des compétences hospitalières et au savoir-faire dans des disciplines et/ ou spécialités particulières et innovantes notamment : -santé publique et environnement, pharmaco-épidémiologie ; -domaines particuliers de la thérapie génique

Article Annexe I

—

Préparation et contrôle : -diététique ; nutrition ; nutrition artificielle ; bromatologie ; -préparations pharmaceutiques : fabrication et contrôle ; -analyse instrumentale approfondie ; -thérapies d'origine biologique : thérapie génique, thérapie cellulaire

Article L5121-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 33

Code de la santé publique

° Les conditions dans lesquelles l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé délivre, modifie, suspend ou retire les autorisations mentionnées au 12° et au 13° de l'article L. 5121-1 relatives aux préparations de thérapie génique

Article 7

—

de l'insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale en unité de dialyse médicalisée mentionné au 3° de l'article 1er. 9° Un supplément dénommé CTC est facturé en sus d'un GHS dès lors qu'un acte d'administration d'un médicament de thérapie génique

Article L5121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 17

Code de la santé publique

cadre d'une rupture de stock d'un médicament, soit extemporanément en pharmacie, soit dans les conditions prévues à l'article L. 5125-1 ou à l'article L. 5126-6 ; 2° Préparation hospitalière, tout médicament, à l'exception des produits de thérapies génique

LEGIARTI000050066316

—

Collège Marcelin Berthelot - Nogent-sur-Oise 0601189S Collège Jules Michelet - Beauvais 0601294F Collège Jean de La Fontaine - Crépy-en-Valois 0601295G Collège Jacques Monod - Compiègne 0601296H Collège Lucie et Raymond AUBRAC - Pont-Sainte-Maxence

Article Annexe

—

Wavrechain-sous-Denain et Wavrechain-sous-Faulx, Nivelles, Lecelles, Millonfosse, Saint-Amand-les-Eaux. 60 - Oise Toutes les communes des cantons de Chantilly, Creil, Nogent-sur-Oise, Creil-Sud, Montataire, Nanteuil-le-Haudoin, Neuilly-en-Thelle, Pont-Sainte-Maxence

Article Annexe

—

Problèmes posés par les maladies génétiques à propos : . d'une maladie chromosomique : la trisomie 21 . d'une maladie génique : la mucoviscidose . d'une maladie d'instabilité : le syndrome de l'X fragile - Expliquer les bases du conseil génétique, et

LEGIARTI000050943833

—

60057) ; Bresles (60103) ; Breteuil (60104) ; Clermont (60157) ; Compiègne (60159) ; Creil (60175) ; Crèvecœur-le-Grand (60178) ; Lachapelle-aux-Pots (60333) ; Montataire (60414) ; Mouy (60439) ; Nogent-sur-Oise (60463) ; Noyon (60471) ; Pont-Sainte-Maxence

Article Annexe 1

—

Margny-lès-Compiègne ; 60393 Mello ; 60402 Le Meux ; 60414 Montataire ; 60437 Mouchy-le-Châtel ; 60439 Mouy ; 60459 La Neuville-sur-Ressons ; 60463 Nogent-sur-Oise ; 60471 Noyon ; 60488 Passel ; 60492 Pimprez ; 60508 Pontpoint ; 60509 Pont-Sainte-Maxence

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