pris en charge au titre de l'accident du travail, alors que les conclusions des rapports médicaux successifs sont empreintes de contradiction, le premier rapport indiquant que le blocage complet du genou

entraîné une incapacité totale de plus de 8 jours ; " aux motifs que le certificat médical initial établi le 2 septembre 1997, jour des faits, fait état de douleurs à la cuisse externe gauche et au genou

même lésion le 10 juillet 1986 ; que la Caisse primaire d'assurance maladie ayant admis le rattachement au même accident d'un arrêt de travail du 29 mars 1987 et de ses suites chirurgicales sur le genou

Y... est liée au genou comme en témoigne Mme Sophie Z....

Z... qui gênait Marcel A...; que déposant plainte contre ce dernier, Stéphane Z... déclarait qu'au cours de celle-ci Marcel A... l'avait volontairement heurté avec son véhicule et l'avait atteint au genou

principal formé par la société Reboa LTM que sur le pourvoi incident de la société Generali assurances IARD : Attendu, selon l'arrêt confirmatif déféré (Aix-en-Provence, 10 juin 2003), que la société Genima

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 30 janvier 1992), qu'en 1981 Mme X... a été blessée au genou

Y... avait prescrit à Mlle Z... la rééducation du membre inférieur avec travail de la flexion-extension et musculation du quadriceps et des muscles ischio-jambiers et non du genou seul; que pour considérer

Y... se trouve actuellement en invalidité deuxième catégorie et présente un handicap fonctionnel majeur du membre droit, lié à la raideur du genou et au tombant du pied, formant un équin de 35 %, que le

la police nationale et notamment des déclarations de M. et Mme Z... que Patrick Y... a bien porté des coups à Jean-Luc Z..., étant observé que l'un des coups ainsi infligés à la victime a atteint le genou

. ; " aux motifs que celle-ci caractérisée par les séquelles suivantes, à savoir, déformation importante du genou droit (absence de rotule) amyotrophie crurale droite, limitation de flexion du genou

violé par fausse application le texte précité, ainsi que l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors, d'autre part, que l'accident de trajet litigieux n'avait provoqué qu'une blessure du genou

en présence d'un danger et pour sauvegarder un intérêt supérieur, n'a d'autre ressource que d'accomplir un acte défendu par la loi pénale ; qu'en excluant que l'expérimentation en champ de colza génétiquement

jugement rendu le 2 mai 1994 par le conseil de prud'hommes d'Agen (section commerce), au profit de Mme Fatiha X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE DE : - de la société Geninter

nuit avec Jean-Louis X... et qu'elle n'a été trouvé son médecin habituel que le lendemain ; qu'il est impossible que celui-ci n'ait décelé ni le 7 avril 1992, ni le 5 mai suivant, l'entorse grave du genou

ainsi statué alors, selon le moyen, que dans le cadre de l'enquête diligentée par la Caisse primaire, le témoin Sicard avait relaté que l'assuré était "tombé sur un angle de machine qui lui a ouvert le genou

souffrait la victime étaient dues à cet état antérieur (arthrose) relevé par le docteur [J] ; qu'en s'abstenant de rechercher, ainsi qu'il lui était demandé, si la victime souffrait d'arthrose au niveau du genou

X..., salarié de la société Génial en qualité de directeur commercial, a été licencié par lettre du 10 mars 1993 ; Attendu que M.

faisant état d'une invalidité permanente et définitive de 70 % ; mais ce certificat doit être écarté comme contenant une exactitude d'importance capitale puisqu'il mentionne une "amputation sous le genou

son préjudice ; qu'un tribunal a dit que le préjudice subi par Mme X... en relation avec l'accident consiste en une perte de chance de vivre quelques temps de plus sans manifestation douloureuse du genou