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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
69d8971ecdc6046d47bc2e68
9 avril 2026
9 avril 2026
François GENICON, Président de chambre, président, M. Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleChambre Civile
686f8442f90fa7c96e9b09a0
10 juillet 2025
10 juillet 2025
François GENICON, Président de chambre, président, M. Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François GENICON.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
651fa599c601f0831899185c
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Melun sous le numérto 531 939 643, représentée par Me Marc BOISSEAU de la SELEURL MARC BOISSEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : B1193 Intimés : Madame [D] [O], représentée par Me Domitille GERNIGON
Source officielleChambre Civile
68873e29fd945271d12771f4
28 juillet 2025
28 juillet 2025
François GENICON, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François GENICON.
Source officielleChambre Civile
68fb978211af6ba0065f3de2
23 octobre 2025
23 octobre 2025
François GENICON. Greffier lors des débats : Mme Sabrina VAKIE Greffier lors de la mise à disposition : M.
Source officielleChambre référés
6781752c6d34da2cbdcda6c0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
RE F E R E N° Du 10 Janvier 2025 N° RG 24/00661 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LCZC 54Z c par le RPVA le à Me Christophe BAILLY, Me Aurane GERNIGON, Me Claire LE QUERE - copie dossier - 2
Source officielleChambre Civile
68873e29fd945271d12771f2
28 juillet 2025
28 juillet 2025
François GENICON, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de .
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8aca7
4 juillet 2006
4 juillet 2006
Monsieur X... aux entiers dépens de première instance et d'appel qui seront recouvrés, conformément aux dispositions de l'article 699 du nouveau code de procédure civile, par la SCP JJ BAZILLE - P GENICON
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd89399
20 novembre 2007
20 novembre 2007
. & GENICON S., avoués assistée de Me Philippe LE GOFF, avocat INTIMÉS : Maître Armel X... pris en sa qualité d'Administrateur Judiciaire au Redressement Judiciaire de la SARL DECERNY désigné à
Source officielleChambre Civile
68873e2bfd945271d127720e
28 juillet 2025
28 juillet 2025
François GENICON, Président de chambre, président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f8c
16 octobre 2007
16 octobre 2007
. & GENICON S., avoués assistée de Me Antoine D..., avocat Monsieur Jean Paul Y... Mané Dierhen 56700 KERVIGNAC représenté par la SCP BAZILLE J.
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1e0
15 février 2006
15 février 2006
J., GENICON P., GENICON S., avoués assisté de Me François DRAGEON, avocat S. A.
Source officielleChambre Civile
69f04163cdc6046d47ccb13e
27 avril 2026
27 avril 2026
François GENICON, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Monsieur Luc BRIAND, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielle7ème - 2ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000037599985
9 novembre 2018
9 novembre 2018
Vu la procédure suivante : La commune de Saint-Germain-le-Châtelet a demandé au tribunal administratif de Besançon de condamner solidairement l'EURL d'architecture Ingrid Genillon, la société Blondeau
Source officielleRéférés JCP
696fe742cdc6046d47089eb1
13 janvier 2026
13 janvier 2026
A l'audience, la société SCI GERNIC, représentée par les gérants Mme [Z] [J] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f87
12 juin 2007
12 juin 2007
J. & GENICON S., avoués assisté de Me E... (PARIS) substituant Me Gilbert F..., avocat à Marseille Madame Zelna Y... ...
Source officielleChambre Civile
69f04153cdc6046d47ccb019
27 avril 2026
27 avril 2026
François GENICON, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Luc BRIAND, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleChambre commerciale
687e02b5c877d74ab6616bc7
21 juillet 2025
21 juillet 2025
François GENICON, Président de chambre, président, rapporteur, M. Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François GENICON.
Source officielleChambre Civile
680a0082329e941ca0d77aaa
24 avril 2025
24 avril 2025
François GENICON, Président de chambre, président, M. Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleChambre Civile
680a0084329e941ca0d77ac0
24 avril 2025
24 avril 2025
François GENICON, Président de chambre, président, M. Philippe ALLARD, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officiellePage 2 sur 20