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294 résultats pour « Girod Camille »

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CPH
TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372127cd580146773f1686

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pierre, Alfred X..., demeurant précédemment à Vineuil (Loir-et-Cher) et actuellement chez Monsieur Raymond Y... à Libourne (Gironde

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6870a31e2e3e3b1864ce227e

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

COUR D'APPEL DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE SECTION A PRUD'HOMMES ------------------------ Association LA FEDERATION DEPARTEMENTALE ADMR DE LA GIRONDE c/ [N] [B] -----------------------

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491968.20240724

Admin. suprême

24 juillet 2024

24 juillet 2024

C B A a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler la décision du 3 septembre 2020 par laquelle l'inspecteur du travail de l'unité départementale de la Gironde a autorisé son employeur, la

Source officielle
CC

civ1

613720facd580146773eff95

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Bruno de LABROUSSE, avocat à la cour d'appel de Bordeaux, demeurant à Bordeaux (Gironde) ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2205525_20221022

Administratif

22 octobre 2022

22 octobre 2022

Il est constant que la préfète de la Gironde a opposé à cette réquisition une décision implicite de rejet.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

6137208dcd580146773eb7e9

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Conseil départemental de l'ordre des médecins de la Gironde, dont le

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

61372137cd580146773f1f42

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Conseil départemental de l'ordre des médecins de la Gironde, dont le

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

61372138cd580146773f1f78

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Conseil départemental de l'ordre des médecins de la Gironde, dont le

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

61372138cd580146773f1f79

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Conseil départemental de l'ordre des médecins de la Gironde, dont le

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Y

61372139cd580146773f201e

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Conseil départemental de l'ordre des médecins de la Gironde, dont le

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

61372139cd580146773f201f

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Conseil départemental de l'ordre des médecins de la Gironde, dont le

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

61372139cd580146773f2020

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Conseil départemental de l'ordre des médecins de la Gironde, dont le

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

61372139cd580146773f2021

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Conseil départemental de l'ordre des médecins de la Gironde, dont le

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Y

61372139cd580146773f2053

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Conseil départemental de l'ordre des médecins de la Gironde, dont le

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

61372139cd580146773f2054

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Conseil départemental de l'ordre des médecins de la Gironde, dont le

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

61372139cd580146773f2055

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Conseil départemental de l'ordre des médecins de la Gironde, dont le

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

61372139cd580146773f2058

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Conseil départemental de l'ordre des médecins de la Gironde, dont le

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

6137213acd580146773f20fc

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Conseil départemental de l'ordre des médecins de la Gironde, dont le

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CC

civ1

Donne défautc/M. X

6137213acd580146773f20fd

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Conseil départemental de l'ordre des médecins de la Gironde, dont le

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

6137213acd580146773f20fe

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Conseil départemental de l'ordre des médecins de la Gironde, dont le

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Créations

GIROD, Camille, Raymond, Roger

SIREN 353245921Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

21/04/2026

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Radiations

GIROD, Camille, Raymond, Roger

SIREN 353245921Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

22/03/2026

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Créations

GIROD, Camille, Raymond, Roger

SIREN 353245921Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

02/02/2026

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Modifications diverses

GIROD, Christian, Marcel, Camille

SIREN 331510537GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

09/12/2010

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Immatriculations

GIROD, GUYON, Dominique Henriette-Anne-Marie, Camille Joseph Paul

SIREN 503325722GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

20/04/2008

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