AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'association Football club (FC) Girondins

l'ADMINISTRATION des IMPOTS, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 15 juillet 1992, qui, dans les poursuites exercées contre Claude X... et l'Association des Girondins

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Girondine de travaux immobiliers, GIT, société à responsabilité

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 février 1999) statuant en matière de référé, que la société Pilkington France a assigné la société Pessey-Girod

Jean-Luc Y... , domicilié [...], représenté par son tuteur, l'Association des oeuvres girondines de protection de l'enfance (AOGPE SA2P), prise en qualité de tuteur, dont le siège est [...] , 2°/ à Mme

porté caution du remboursement de prêts consentis par les sociétés Guyomarc'h Orthez et Guyomarc'h Gourdon, aux droits desquelles est à présent la Société française de nutrition animale, à la société Girodis

charges des factures ne se rapportant à aucune prestation réelle ou faisant état de prestations au coût majoré, les sommes versées en contrepartie de ces factures ayant été encaissées par le club des "Girondins

recevoir à son domicile familial divers objets qu'il savait provenir d'un vol commis par ses deux cousins Joseph Nicolas et Michel Y.., mineurs, le 15 janvier 1995, au préjudice de Gilles Z... à Saint-Girons

Alain X..., demeurant ..., en cassation du jugement n° 130/99 rendu le 13 juin 1999 par le tribunal d'instance de Saint-Girons, le concernant ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christine Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement n° 131/99 rendu le 13 juin 1999 par le tribunal d'instance de Saint-Girons

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 27 janvier 2020), la société Landes girondines, dont le gérant est M.

Maurice X... de la Giroday, demeurant à Saint-Denis (La Réunion), 17 HLM Leclerc, rue Maréchal Leclerc, en cassation d'un arrêt rendu le 30 juillet 1991 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion)

X..., la société Girondine de comptabilité (Y...) et le GAN, assureur de cette dernière en paiement de dommages-intérêts, reprochant aux premiers d'avoir pratiqué des manoeuvres dolosives à l'occasion

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 avril 2024, Mme D C épouse B, représentée par Me Girodon, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 février 2024 par lequel le préfet

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est ..., 2 / la société Girondine

DTA et n° H 06-10150 formé par la société Aquitaine 4 x 4, qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en vue de sa participation à une compétition automobile, l'association Girondins

la société Forestière girondine et la condamne à payer à M.

Aux termes de ses dernières conclusions déposées au greffe le 18 décembre 2017, la société SIGNAUX GIROD Ile de France (aujourd'hui dénommée la société SIGNAUX GIROD Nord) demande à la cour de dire que