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3 224 résultats pour « Gorse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03271

Cassation

14 juin 2016

14 juin 2016

E... n'a pas contesté avoir porté un coup de couteau à la gorge de Mme Q... ; qu'il a cependant toujours soutenu, contrairement à la partie civile, qu'il n'entendait pas tuer sa compagne ; que, dès lors

Source officielle
CC

cr

6137257ecd5801467741e3e4

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

correctionnel, pour diffamation, en application des articles 29 1 et 32 1 de la loi du 29 juillet 1881, Jacques H., également candidat, comme auteur et distributeur d'un tract diffusé dans la commune de Gorze

Source officielle
CC

soc

6137250ecd5801467741a998

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

Y... a été engagé par la société Les Terrasses de la bastide de Gordes en qualité de chef cuisinier pour une durée de trois ans à compter du 15 décembre 2002 ; que l'employeur, invoquant une faute grave

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00157

Cassation

12 janvier 2021

12 janvier 2021

en ce qu'il a accordé la remise de Mme T... à l'autorité judiciaire de Pologne, alors : « 2°/ que devant la chambre de l'instruction, Mme T... faisait valoir que le tribunal de district de Zieloan Gora

Source officielle
CC

cr

ROUEN, du 3 avril 1997, qui, dans la procédure suiviec/Charles B

61372597cd5801467741f0db

Cassation

28 janvier 1998

28 janvier 1998

la fin de l'instruction, Charles B... n'a pas varié sur l'essentiel de sa version des faits selon laquelle ayant été agressé dans son jardin par Jean-Pierre Z... qui lui a porté un coup de poing à la gorge

Source officielle
?

ADLC

ADLC:92-D-41

droit de la concurrence

17 juin 1992

17 juin 1992

relative à des pratiques constatées dans le secteur de la location de matériel nautique dans la région des gorges de l'Ardèche

Résumé IA — à vérifier
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300687

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

dont le siège est [...]                     , contre l'arrêt rendu le 23 février 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Neouze-Clément-Gousse

Source officielle
CC

cr

61372589cd5801467741e989

Cassation

8 novembre 1993

8 novembre 1993

Les segments étaient sertis dans les gorges et recouverts de calamine ancienne, ce qui indique formellement qu'un grippage avait eu lieu depuis longtemps, devant remonter sans aucun doute à une date antérieure

Source officielle
CC

soc

61372125cd580146773f1572

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

Y... a, au temps et au lieu du travail, griffé et saisi à la gorge le jeune X... Philippe, frappé à la tête avec un couteau plat le jeune Z...

Source officielle
CC

cr

NCE, en date du 1er juin 2004, qui, dans l'information suiviec/Pascal Y

61372693cd58014677426b0a

Cassation

12 avril 2005

12 avril 2005

... ne font pas état de menaces de mort réitérées ; que Sophie X... a complété ses premières déclarations en disant devant le juge d'instruction avoir été menacée de mort par le geste de trancher la gorge

Source officielle
CC

cr

6137262fcd58014677423997

Cassation

11 septembre 2002

11 septembre 2002

plusieurs gifles et coups de pied non contestés ; que, si elle a eu quelque pudeur à l'évoquer auprès de son entourage, elle a toujours soutenu avoir été déshabillée partiellement dans la salle, son soutien-gorge

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00178

Cassation

10 février 2026

10 février 2026

propos suivants au sein de la maison d'arrêt dans laquelle il était détenu : « je suis un enfant du djihad, un enfant de la guerre », « tous les jours je vais tuer des Français, je vais lui couper la gorge

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00599

Cassation

11 juin 2026

11 juin 2026

constitutionnalité à l'occasion du pourvoi n° V 25-20.818 qu'il a formé contre l'arrêt rendu le 24 avril 2025 par la cour d'appel de Nouméa (chambre sociale), dans une instance l'opposant à la société Goro

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300834

Cassation

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Se plaignant, lors de leur retour au domicile le 16 juillet, de fortes odeurs provoquant des céphalées et des brûlures dans la gorge et les voies respiratoires, M. et Mme [U] ont quitté leur logement le

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02853

Cassation

3 décembre 2019

3 décembre 2019

J..., né le [...] à Sedzislaw (Pologne), a fait l'objet d'un mandat d'arrêt européen émis le 16 novembre 2018 par un juge de la cour régionale de Jelenia Gora aux fins d'exécution d'une peine de deux ans

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01726

Cassation

18 décembre 2019

18 décembre 2019

F..., engagé le 19 août 2007 en qualité de [...], statut cadre, par la société Goro nickel, aux droits de laquelle se trouve la société Vale Nouvelle-Calédonie (Vale NC), et qui a démissionné le 22 janvier

Source officielle
CC

cr

6137262fcd580146774239cf

Cassation

4 décembre 2002

4 décembre 2002

qu'il a "tenté de donner volontairement la mort à Colette Z..., épouse X...", "ladite tentative manifestée par un commencement d'exécution, en l'espèce une strangulation suivie d'un coup de couteau à la gorge

Source officielle
CC

cr

61372590cd5801467741ed02

Cassation

4 novembre 1993

4 novembre 1993

Geoffrey âgé alors de trois ans, de violences caractérisées par des coups nombreux et caractérisés, des traitements extrèmement sévères tels que coups de poing et de tête au visage, couteau mis sous la gorge

Source officielle
CC

cr

61372633cd58014677423bb6

Cassation

7 janvier 2003

7 janvier 2003

légale ou réglementaire implique, de la part de son auteur, l'intention coupable exigée par l'article 121-3, alinéa 1er, du Code pénal ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un sirop pour la gorge

Source officielle
CC

cr

613725c7cd58014677420731

Cassation

18 août 1998

18 août 1998

légale ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à la suite d'une altercation, Nadaraja Z... a porté deux coups de couteau à Francis X..., le blessant grièvement à la gorge

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