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DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03271
14 juin 2016
E... n'a pas contesté avoir porté un coup de couteau à la gorge de Mme Q... ; qu'il a cependant toujours soutenu, contrairement à la partie civile, qu'il n'entendait pas tuer sa compagne ; que, dès lors
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10 mai 1994
correctionnel, pour diffamation, en application des articles 29 1 et 32 1 de la loi du 29 juillet 1881, Jacques H., également candidat, comme auteur et distributeur d'un tract diffusé dans la commune de Gorze
soc
6137250ecd5801467741a998
16 mai 2007
Y... a été engagé par la société Les Terrasses de la bastide de Gordes en qualité de chef cuisinier pour une durée de trois ans à compter du 15 décembre 2002 ; que l'employeur, invoquant une faute grave
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00157
12 janvier 2021
en ce qu'il a accordé la remise de Mme T... à l'autorité judiciaire de Pologne, alors : « 2°/ que devant la chambre de l'instruction, Mme T... faisait valoir que le tribunal de district de Zieloan Gora
ROUEN, du 3 avril 1997, qui, dans la procédure suiviec/Charles B
61372597cd5801467741f0db
28 janvier 1998
la fin de l'instruction, Charles B... n'a pas varié sur l'essentiel de sa version des faits selon laquelle ayant été agressé dans son jardin par Jean-Pierre Z... qui lui a porté un coup de poing à la gorge
ADLC
ADLC:92-D-41
17 juin 1992
relative à des pratiques constatées dans le secteur de la location de matériel nautique dans la région des gorges de l'Ardèche
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300687
8 juin 2017
dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 23 février 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Neouze-Clément-Gousse
61372589cd5801467741e989
8 novembre 1993
Les segments étaient sertis dans les gorges et recouverts de calamine ancienne, ce qui indique formellement qu'un grippage avait eu lieu depuis longtemps, devant remonter sans aucun doute à une date antérieure
61372125cd580146773f1572
8 novembre 1989
Y... a, au temps et au lieu du travail, griffé et saisi à la gorge le jeune X... Philippe, frappé à la tête avec un couteau plat le jeune Z...
NCE, en date du 1er juin 2004, qui, dans l'information suiviec/Pascal Y
61372693cd58014677426b0a
12 avril 2005
... ne font pas état de menaces de mort réitérées ; que Sophie X... a complété ses premières déclarations en disant devant le juge d'instruction avoir été menacée de mort par le geste de trancher la gorge
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11 septembre 2002
plusieurs gifles et coups de pied non contestés ; que, si elle a eu quelque pudeur à l'évoquer auprès de son entourage, elle a toujours soutenu avoir été déshabillée partiellement dans la salle, son soutien-gorge
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00178
10 février 2026
propos suivants au sein de la maison d'arrêt dans laquelle il était détenu : « je suis un enfant du djihad, un enfant de la guerre », « tous les jours je vais tuer des Français, je vais lui couper la gorge
ECLI:FR:CCASS:2026:SO00599
11 juin 2026
constitutionnalité à l'occasion du pourvoi n° V 25-20.818 qu'il a formé contre l'arrêt rendu le 24 avril 2025 par la cour d'appel de Nouméa (chambre sociale), dans une instance l'opposant à la société Goro
ECLI:FR:CCASS:2022:C300834
30 novembre 2022
Se plaignant, lors de leur retour au domicile le 16 juillet, de fortes odeurs provoquant des céphalées et des brûlures dans la gorge et les voies respiratoires, M. et Mme [U] ont quitté leur logement le
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02853
3 décembre 2019
J..., né le [...] à Sedzislaw (Pologne), a fait l'objet d'un mandat d'arrêt européen émis le 16 novembre 2018 par un juge de la cour régionale de Jelenia Gora aux fins d'exécution d'une peine de deux ans
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01726
18 décembre 2019
F..., engagé le 19 août 2007 en qualité de [...], statut cadre, par la société Goro nickel, aux droits de laquelle se trouve la société Vale Nouvelle-Calédonie (Vale NC), et qui a démissionné le 22 janvier
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4 décembre 2002
qu'il a "tenté de donner volontairement la mort à Colette Z..., épouse X...", "ladite tentative manifestée par un commencement d'exécution, en l'espèce une strangulation suivie d'un coup de couteau à la gorge
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4 novembre 1993
Geoffrey âgé alors de trois ans, de violences caractérisées par des coups nombreux et caractérisés, des traitements extrèmement sévères tels que coups de poing et de tête au visage, couteau mis sous la gorge
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7 janvier 2003
légale ou réglementaire implique, de la part de son auteur, l'intention coupable exigée par l'article 121-3, alinéa 1er, du Code pénal ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un sirop pour la gorge
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18 août 1998
légale ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à la suite d'une altercation, Nadaraja Z... a porté deux coups de couteau à Francis X..., le blessant grièvement à la gorge
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