"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'outrage public à la pudeur et l'a condamné pénalement et civilement ; "aux motifs que "les attestations de Séverine A... et de Goursaud

Laboratoire du Parc, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X... était salariée, depuis 1967, du Laboratoire Benoiton-Gouraud-Pasquier

2016 a placé la société Le Médoc gourmand en liquidation judiciaire ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que MM.

Y... a acheté, à la société Garage Minodier, le 16 janvier 1989, un véhicule automobile d'occasion; que le 20 mars de la même année, il l'a confié pour réparation à la société Garage Goussard; que le 22

de preuves de ses dires ; cependant le dossier révèle des charges précises et concordantes de travail dissimulé (contrôle URSSAF, enquête dans les sociétés Atlantique Bâtiment Construction ABC, Gougaud

, tout en reconnaissant qu'il existait des bons de commandes et des factures qui avaient été commissionnées pour des ventes à Reims Gourmand et affirme, sans indiquer aucun élément de preuve, qu'il s'agirait

Aux Provinces gourmandes et la condamne à payer à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : II - Sur le pourvoi n° T 04-13.763 formé par : 1 / la société Le Médoc Gourmand, 2 / M.

La SAS LA FLAMME GOURMANDE a comparu en chambre du conseil. Personne ne s'est présenté au nom du personnel.

Adresse 18], 15°/ la société Grancher, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 42], 16°/ la société Gralpigi patrimoine, dont le siège est [Adresse 3], 17°/ la société Goussard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gombaud Saintonge, société à responsabilité limitée dont le siège est

1], a formé le pourvoi n° J 21-23.805 contre l'arrêt n° RG 21/02672 rendu le 9 septembre 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-4), dans le litige l'opposant à la société O'Comptoir gourmand

Par courriel du 27 mai 2026, la société Gouraya transports déménagement International a répondu.

qu'aucun des actes des auteurs des époux A... ne faisait mention d'un droit d'échafaudage ou d'un droit d'échelle dont auraient été titulaires M. et Mme X..., la cour d'appel a dénaturé l'acte de vente Gombaud-Baudouin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Varennes Gourmand, société à responsabilité

Gilles A..., mandataire judiciaire, demeurant 4, Le ..., agissant en sa qualité de représentant des créanciers de la société Varennes gourmand et d'ancien liquidateur de la liquidation judiciaire de la

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur des fruits vendus en coupelles et en gourdes

Gourmaud a dérapé sur la nappe de boue ; que Mme Z..., passagère du véhicule, et M.