Les sociétés KAUFMAN & BROAD DEVELOPPEMENT et GSE ont par actes du 4 août 2014 assigné la compagnie AXA FRANCE en garantie devant le tribunal de grande instance de Paris.

Gsell se plaignait de l’interdiction lui ayant été opposée d’accéder à Davos.

[G] a été engagé en qualité de directeur du développement le 22 février 2016 par la société Compagnie des contractants régionaux, aux droits de laquelle vient la société GSE.

tiers de ses actifs, dont la somme de 61 306 251 euros investie sur deux contrats de capitalisation d'une durée de 8 ans, et celle de 6 512 444 euros correspondant à la valeur des titres de la société GSE

n'aient pas encore abouti à la date du décès de [P] [E], la cour d'appel a violé l'article 787 B du code général des impôts ; 6°/ que Mme [O] faisait valoir qu'à la suite de la cession de la société GSE

encore abouti à la date du décès de [D] [S], la cour d'appel a violé l'article 787 B du code général des impôts ; 6°/ que les consorts [S] faisaient valoir qu'à la suite de la cession de la société GSE

tiers de ses actifs, dont la somme de 61 306 251 euros investie sur deux contrats de capitalisation d'une durée de 8 ans, et celle de 6 512 444 euros correspondant à la valeur des titres de la société GSE

relative à la prise de contrôle conjoint de la société GSE Intégration par les sociétés Terreal et Groupe Solution Energie

Olivier B..., domicilié ..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan des sociétés 2R International, Sepma, Pelpel, Sovam, GSE Invest, AGE et UGEC Industries, nommé en remplacement de M.

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société GSE

- [Localité 3] non comparante, ni représentée (dépôt de mandat Me [R]) À l'encontre de : DÉFENDERESSES [...], dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 4] représentée par Me Olivier GSELL

X..., engagé le 24 avril 2000 en qualité d'adjoint de direction, niveau 4, échelon 1, moyennant une rémunération de 8 000 francs par la société Hôtel grill Campanile GSL, a remis sa démission le 6 septembre

Par dernières conclusions déposées au greffe et notifiées par RPVA le 30 septembre 2025, la SAS GSE Intégration demande à la cour de : - déclarer la société GSE Intégration recevable et bien fondée en

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 février 2022, Mme A, représentée par Me Gsell, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 18 janvier 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté

Le 8 janvier 2018, le pôle technique de la société GSE INTÉGRATION s’est rendu sur les lieux pour intervention.

a assigné la société AXA CORPORATE SOLUTIONS en qualité d’assureur de la société GSE.

[J] [F] et à Mme [Z] [P] épouse [F] la vente et l'installation d'un pack global «GSE transition énergétique», composé d'un «pack gse solar», d'un «pack gse pac'system», d'un «pack gse led», d'un «pack

procédure introduite par : DEMANDERESSE [...], dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 2] représentée par Me Paul-Henri SCHACH, avocat au barreau de STRASBOURG, plaidant et Me Olivier GSELL

GSE (Me Marie-Dominique POINSO-POURTAL) C/ S.A.S.

Son contrat de travail a été transféré successivement au GIE GSE Technologies puis au GIE IT-CE (Informatique et technologies-Caisse d'épargne, le GIE) au sein du groupe Banque populaire caisse d'épargne