OUVRAT, GUILLEMAIN, PAUVREHOMME, Z... et CHASSIOT à la suite de diverses crues et a ordonné une expertise aux fins d'évaluer le montant du préjudice subi, - rejette la demande présentée par MM.

FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DU GARD, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 29 octobre 1993, qui, dans la procédure suivie contre Guylaine

Michel et Hubert X... et Mme Z..., (les consorts X...), ont fait assigner en référé, sur le fondement de l'article 145 du nouveau Code de procédure civile, Mme Irène X... et ses 3 enfants, dont Mlle Guylaine

PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [L] [D] née le 29 Novembre 1978 à [Localité 1] ([Localité 2]) ([Localité 3]) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] / FRANCE concluant par Me Guilain

B A, représenté par Me Guillemain, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 24 octobre 2024 par laquelle la présidente de la commission de discipline de l'université

1 Avis n° 2024-141 du 15 mars 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Guylaine Chauvin LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

intitulé "Dialogues des carmélites" et inspiré d'une nouvelle écrite par Gertrud H..., retrace le destin de seize carmélites de Compiègne, condamnées à mort par le Tribunal révolutionnaire, puis guillotinées

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Groupe Guillin, société anonyme, dont le siège est ..., en

ventes Représentée par Me Loïc DUCHANOY de la SCP LDH AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 16 Nous, François ARNAUD, président de chambre chargé de la mise en état assisté de Juliette GUILLOTIN

en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1998 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Guibal, Ayne, Durroux, Eldin, Baudia et Guillmain

cabinet sis au dit tribunal, [Adresse 1], assisté de Me Etienne GAUDICHEAU, greffier, A été appelée l'affaire, DEMANDEUR SAS ONE, [Adresse 2] 890 404 288 RCS [Localité 1] représenté par Me Valérie GUILLIN

BURET, avoué à la Cour assistés de Maître Vanessa C..., avocat plaidant pour Maître Alain D..., avocat au barreau de PARIS, toque : P 211, qui a fait déposer son dossier Maître Guylain

Guilain X... ; - condamné la SA ARNO DUNKERQUE à payer à M.

suivant : Joint les pourvois n° Z 13-23.097 et J 13-23.911 qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 28 juin 2013) que, par contrat du 26 novembre 2009, la société Guilmin

Guillemain ; 3°) et de mettre à la charge de M. Guillemain la somme de 2 000 euros en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Par courrier reçu au greffe le 15 Mai 2026, Maître GUILLEMIN, avocat de la S.A.S.

Par courrier reçu au greffe le 15 Mai 2026, Maître GUILLEMIN, avocat de la S.A.S.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Denise X..., demeurant à Jouy-en-Josas (Yvelines), 4, Parc de Diane, 2°/ la société à responsabilité limitée GUILAINE

requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 26 mars 1998 et 23 juillet 1998 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Séverine CLERMONT et Mme Elisabeth GUILLAIN

[O] [I] [Adresse 8] [Localité 5] représenté par Me Laurent GUILMAIN, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Philippe CHASTEAU, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU, plaidant M.