[D] [S] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Jean-louis BORIE de la SCP BORIE & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME Après avoir entendu les représentants des parties

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 12 janvier 2026 **** Suivant bon de réservation du 24 mai 2019, M.

Deux expertises psychologiques diligentées établissaient le bon développement psychomoteur, intellectuel et affectif de l'adolescente et l'absence d'élément en faveur d'un possible mensonge ou de tendances

., Gabriel X..., et Brigitte X..., chacun à hauteur de 15,84%, et l'indivision Joseph X... à hauteur de 35,68% ; que l'activité de la société est l'exploitation d'une scierie et la transformation de bois

Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de M. le conseiller Y..., les observations de la société civile professionnelle BORÉ, SALVE DE BRUNETON et MÉGRET,

mois d'emprisonnement ferme et 100 000 francs d'amende ; "aux motifs qu'il résulte de l'expertise en écriture et des aveux tardifs de Michel X... que celui-ci a imité la signature de sa mère, Mme Hélène

(9.11.13.15.17.19.21.23, rue du Bois du Roi), 6 ) du syndicat des copropriétaires, 3e tranche impaire, bâtiment 25.27.29.31 (2.4.6.8.10.12. villa Hélène), 7 ) du syndicat des copropriétaires, 3e

la succession, il sera fait droit à la demande de Madame Dominique Z... épouse E... visant à dire que Madame Héléna F... veuve Y... ne pourra prétendre à aucune part dans le partage des bons d'épargne

Hélène C... veuve X... disposait, au jour de l'acquisition de l'appartement de la rue des Boers, de son propre logement sis [...]                         , et ce, depuis le 8 avril 1982, et qu'elle n'a

Jean-François Gallice, conseiller et de Mme Hélène Combes, conseiller ; Que par cette inobservation de l'imparité révélée postérieurement aux débats, l'arrêt encourt la nullité ; PAR CES MOTIFS, et

X..., épouse Z..., et surtout Nelly B..., qui les ont confirmées par des attestations, Bertrand Y... se borne à soutenir que, s'il s'est effectivement présenté au domicile des époux A..., il n'a été,

° de MINUTE : 18/459 N° RG : 17/00785 Arrêt (N° 292/15) rendu le 03 Septembre 2015 par le cour d'appel de Douai DEMANDERESSE au recours Caisse de Crédit Mutuel Caisse de Credit de Mutuel d'Hellemmes

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal de grande instance de Charleville-Mézières, 4 avril 1997), que Mme X..., née Hélène

2006./ …/ Attendu que par acte reçu le 1er février 1996 par Me D..., Paul Louis Y... avait vendu à sa nièce Hélène Y...

G. 03 / 02283) rendu par le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 02 juin 2005 suivant déclaration d'appel du 21 Juin 2005 APPELANTE : Madame Hélène X... épouse Y... ... 38120 ST

La société civile immobilière Sainte-Hélène, dont le gérant est M.

. ; Mme Monique Z..., épouse X..., Mme Hélène Z... et Mme Marie-Noëlle Z..., épouse Moucheront ; que par acte notarié du 22 juin 1963, les quatre soeurs ont donné mandat à leur mère pour gérer l'indivision

Bernard, - LA SOCIETE DIVINOR, - LA SOCIETE ARTSWORLD, - L'OFFICE PREVENTION DES BOIS ET CHARPENTES, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de VALENCE, en date du 17 janvier

Hélène, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 31 mars 1995, qui, pour infractions au Code des débits de boissons, l'a condamnée à une amende délictuelle de

IFP BOIS S.A.S.U.