Spécialisé CAMILLE CLAUDEL c/ Madame Martine Hélène X...

Y... de B..., 5°/ de Mme Roseline, Cécile, Henriette A... Y... de B..., épouse d'Ollone, 6°/ de Mme Gabrielle, Françoise, Marie A...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène, Marie, Henriette X..., demeurant 1, place Gailleton, 69002

DANCKAERT Ministère Public ORDONNANCE Le VINGT DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Hervé HENRION, Conseiller chargé du secrétariat général

Henri, Georges X..., 2°/ Mme Hélène X..., 3°/ M.

du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies exécutoires délivrées le : à : [X] [E] Me Yves LEBERQUIER AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Me Marie-Hélène

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de droit hellénique Anker, société anonyme

MARIE-HELENE . ARTICLE 2 - LA SOMME DE 55 471,96 F QUE LA COMMUNE D'ARBOIS A ETE CONDAMNEE A PAYER A M. Y...

(Savoie), ..., 4°/ Mme Anne, Hélène, Henriette B..., épouse Z..., demeurant à Chambéry (Savoie), ..., 5°/ M.

10°/ Monsieur Raoul X..., demeurant à Bastia (Corse), rue des Iles Lupino, 11°/ Monsieur Jacques X..., demeurant à Bastia (Corse), "Les Pléiades", Montesoro, avenue Giacobbi, 12°/ Madame Marie-Hélène

, demeurant ..., 4 / de Mme Josiane A..., demeurant appartement 55, bâtiment O, ..., 5 / de Mme Michèle B..., demeurant lotissement 3, 73, rive de Garonne, 33300 Bordeaux, 6 / de Mme Marie-Hélène

Henri X..., Mme Henriette X... épouse Y..., Mme Yvonne X... épouse Z... d'Appolonia, M. René Marius X..., M. Daniel X... et M.

Y..., respectivement ex-présidente et ex-trésorier de l'association Club des aînés ruraux de Sainte-Hélène-sur-Isère ont reçu notification de leur exclusion de cette association ; qu'ils ont sollicité,

Tarbes (section commerce), au profit : 1 / de Mme Geneviève Martin Y G..., demeurant ..., 2 / de Mlle Suzanne Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Christiane J..., demeurant ..., 4 / de Mme Henriette

Daniel P..., demeurant ..., 13 / de Mme Henriette XY..., demeurant ..., 14 / de Mme Marie-Françoise XX..., demeurant ..., 15 / de Mme Marie-Rose S..., demeurant ..., 16 / de Mme Jacqueline

siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Christophe HENRION

social est Rond Point du Tertre Notre-Dame à Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1985 par la cour d'appel de Rennes (6ème chambre, 2ème section), au profit de Mme Henriette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Henriette D..., demeurant 09300 Nalzen, 2°/ M.

section), au profit : 1 / de Mme Marthe B..., épouse X..., demeurant le Bourg, 86120 Morton, les Trois Moutiers, 2 / de Mme Paulette B..., épouse Y..., demeurant ..., l'Ile-Bouchard, 3 / de Mme Henriette

Camping de la Belle Henriette de lui proposer la signature d'un contrat saisonnier.