* la société HAI HAI SAS est identifiée sous le n° 980 349 302 RCS BORDEAUX (2023 B 6344), * la société HAI HAI SAS est redevable envers elle d'une somme de 15.227,49 euros, au titre de cotisations impayées

Editions Glénat, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1995 par la cour d'appel de Paris (25e Chambre, Section B), au profit de la société Groupe Alexandre Hatier

Pierre X..., demeurant à Saint-Florent (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1992 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit de la société Harris et compagnie, société à responsabilité

toile émeri sur une pièce pour y enlever les impuretés lorsque la manche de sa blouse de travail s'est enroulée autour de la pièce qui continuait à tourner; le bras de Jean-Marie X... était alors happé

Du 18 mai 2026 56C SCI/DC PPP Contentieux général N° RG 25/03027 - N° Portalis DBX6-W-B7J-26BS [L] [Y] C/ Société HALIS CONTRUCTIOIN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection

demander l'arrêt des moteurs ; qu'en l'espèce, le bouton de sécurité du tour était placé sur le chariot mobile à la droite de l'ouvrier, de sorte que la main droite de celui-ci avait précisément été happée

X... a donné à bail deux terrains à la société Haris yatching aux droits de laquelle est venue la société nouvelle Haris yatching (la société) ; que M.

[H] et Mme [S] de leurs autres demandes, - débouté la SAS Maisons Happy de sa demande de garantie formée contre M. [D], - condamné la SAS Maisons Happy à payer à M.

été condamné" ; "aux motifs qu'aidant bénévolement Y... à "fendre des bûches" à l'aide d'une machine à ce destinée, Z..., qui portait un pull-over trop ample, a vu la manche gauche de ce vêtement "happée

Hattier une augmentation de salaire, incompatible avec la réalité des griefs allégués, la cour d'appel a ainsi violé les articles L. 122-6, L. 122-8 et L. 122-44 du Code du travail ; Mais attendu que

Kehrig, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, le 28 juillet 1990, Haci Y..., salarié de la société Deletraz, est décédé accidentellement en prenant une douche

Halis Y..., domicilié chez M.

demeurant sur le sable ; qu'il est par contre plus que probable qu'en s'approchant un peu trop près des îlots au hasard du mouvement des flots, elle - trébucha pour tomber dans l'eau et fut immédiatement happée

X... avait, dans une note du 1er mars 2000, informé l'acquéreur qu'Hami Screen détenait une créance de 2 000 000 francs sur BPP et que le cabinet Salustro-Reydel avait été informé de l'inscription d'une

Ils précisent que plusieurs entreprises sont intervenues à l’acte de construire, notamment la société HALIS CONSTRUCTION au titre d’entreprise générale et pour lesquels la société AIRE BATIMENT TRAVAUX

X... et Y... ont, de l'année 1998 à l'année 2003, collaboré aux émissions présentées par Marc Z... dit Karl A... et produites par la société du Spectacle et sa filiale la société Happy Network pour être

Haji, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 29 juin 1999, qui pour transfert, sans déclaration, de sommes, titres ou valeurs en provenance de l'étranger l'a condamné à

arrêté, en violation des consignes élémentaires d'entretien de ce matériel, d'avoir escaladé la chenille de la grue sans précaution, et enfin, de n'avoir pas pris le soin d'enlever le foulard qui a été happé

énonciations de l'arrêt attaqué (Angers, 21 février 1994), que la société Foc a fourni des gaines destinées à des systèmes de ventilation de conditionnement d'air aux sociétés Electro Fluide pour un chantier à Hassi-Messaoud

l'arrêt attaqué, que la société Pain Jacquet biscotte (la société PJB), qui avait pour activité la panification industrielle a, dans les années 1989 et 1990, déposé quatre marques commençant par le terme "Happy