______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Heloïse

No 05/09377 AFFAIRE : Melle Héloise Florence Y... Représentée par sa mère Mme Z... veuve Y... et autres....

[L] sur la base d'un courrier parvenu au greffe de la cour le 4 janvier 2023 qui n'était pas signé par son avocat constitué, Me Héloïse Begue, alors qu'absent à l'audience, M.

Vu les conclusions responsives d'intimé remises par la voie électronique par la société Villa Héloïse le 5 septembre 2025. *** Le 30 juin 2006, la société Le Fossa a donné à bail commercial à la

Le 13 octobre 2021, deux agents de sécurité et aide placiers sur le marché Héloise ont porté plainte à l'encontre du requérant pour menaces de mort réitérées.

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Avenir par les consorts Helleu et ITM Entreprises

le siège est avenue Barberin à Saint-Etienne-du-Grès (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1993 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre), au profit : 1 / de la société Hello

____________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Caisse de crédit mutuel d'Hellemmes

corporate et specialty France et Albingia PREMIER MOYEN DE CASSATION Les sociétés Helium services, Axa, Allianz et Albingia font grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré la société Helium services

A..., du comité d'entreprise de la clinique Héloïse à Argenteuil et qu'il avait demandé à Guy X... de les placer dans son véhicule, étant lui-même dans l'incapacité de porter de lourdes charges ; que deux

Il est ainsi établi, non seulement (¿) que la société Hélium Services était le destinataire de l'hélium transporté qui devait être livré sur son site du Blanc Mesnil, mais également que le conteneur faisait

l'arrêt attaqué (Douai, 30 octobre 1997), que la société Bail équipement a conclu deux contrats de crédit-bail avec la société Transports Bidard Loste (la société), ayant alors son siège social à Hellemmes

présentée par Heindrick X... et l'a débouté de toutes ses demandes ; " qu'il sera rappelé, quant au fond, qu'Heindrick X... a été cité devant le tribunal correctionnel de Lille pour avoir à Lille Hellemmes

En parallèle, la SCI Helium a confié à la société [Y] la réalisation de travaux pour la rénovation de sa maison, Le Logeo.

X..., la SCI Le Naudet et la société Sofap-Helvim aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, rejette les demandes respectives de la société Gecina, de M.

La société MNC Heloup a été invitée par courrier du 30 novembre 2022 à confirmer expressément le maintien des conclusions de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

La SCI Helium a relevé appel de cette décision le 21 décembre 2023.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 24 AVRIL 2026 1ère prolongation Nous, Héloïse FERRARI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier

HELIUM, C/ S.A.R.L.

ORDONNE : Article 1er : La requête de la SAS Horizon Helium est rejetée.