Cette surface doit être déclarée, à partir de son établissement, en tant que prairie permanente et maintenue pendant au moins cinq années consécutives à compter de sa date de remise en herbe.

Article 1

—

Des herbes aromatiques ou des épices naturelles peuvent être ajoutées à la bière si l'adjonction de ces ingrédients ne confère pas au produit final de manière perceptible les caractéristiques aromatiques typiques de ces ingrédients.

Article ANNEXE II

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Perrinon ; - rue Perrinon (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la rue Maurice-Marie-Claire ; - rue Maurice-Marie-Claire (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la rue du Docteur-Cabre ; - rivière aux Herbes

LEGIARTI000025469204

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Conditions de mesure Le point de mesure du bruit est entouré d'un terrain relativement plat, ne présentant pas de caractéristiques d'absorption excessive du son telles que celles que peuvent causer de l'herbe dense, de hautes herbes, des broussailles

Article 5

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Pour les autres demandeurs, la surface fourragère est constituée des surfaces suivantes : -les surfaces en herbe et en légumineuses fourragères (y compris la part de pâturages en commun mentionnée au II de l'article D. 614-10 du code rural et de la pêche

LEGIARTI000022779630

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La conduite des prés d'engraissement doit permettre le maintien d'une herbe basse en période de pâture, l'élimination des refus ainsi que le repos hivernal de la parcelle.

Article 5

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Article Annexe I

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Heteropogon contortus Herbe barbue, Andropogon. Hieracium eriophorum Epervière des dunes. Hibiscus palustris Ketmie rose des marais. Iberis aurosica Corbeille d'argent du mont Aurouse.

Article Annexe I

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Geraniaceae Geranium herbe à Robert parties aériennes Geum urbanum L. Rosaceae Benoîte commune toutes parties Ginkgo biloba L.

Article Annexe 1

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espèces, sur substrats siliceux des zones montagnardes (et des zones submontagnardes de l'Europe continentale) 6230 * X X X X Forêts sclérophylles pâturées (dehesas) 63 Prairies humides semi-naturelles à hautes herbes

LEGIARTI000024225226

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MÉTHODE D'ÉVALUATION Situation géographique de l'exploitation Bâtiment vaches laitières dans la zone Documentaire Race des vaches Montbéliarde (46) et/ou Simmental (35) ou le croisement certifié des deux Visuel et/ou documentaire Surface en herbe

Article Annexe I

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le jus de limette et/ou le jus concentré de citron et/ou le jus concentré de limette jusqu'à 3 grammes par litre de jus, exprimé en acide citrique anhydre ; - pour le jus de tomate et le jus de tomate à base de concentré : le sel, les épices et les herbes

Article Cahier des charges

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L'alimentation est alors essentiellement constituée par les ressources du parcours (herbe, insectes, petits mollusques...) auxquelles s'ajoutent des céréales : maïs, sarrasin, blé, avoine, triticale, orge ainsi que du lait et ses sous-produits. 6.3.2.

LEGIARTI000021809793

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Surfaces minimales en herbe à compter du 1er janvier 2010. 0,33 hectare minimum de surface en herbe par vache laitière traite, dont au moins 0,25 hectare de surface en herbe pâturable accessible depuis les locaux de traite.

Article ANNEXE

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Ranville. 14545 Roullours. 14558 Saint-Aubin-d'Arquenay. 14566 Saint-Contest. 14572 Saint-Denis-de-Méré. 14584 Saint-Germain-de-Tallevende-la-Lande-Vaumont. 14585 Saint-Germain-du-Crioult. 14587 Saint-Germain-la-Blanche-Herbe

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

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Pour la mesure acoustique, la tondeuse doit être nettoyée de toute herbe et le collecteur d'herbe doit être vide. 6.1.3.

Article Annexe

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certifiés raidissage (facultatif) ou décongélation (facultatif) pré-mélange ingrédients et additifs Sel, sucres, ail, aromates, épices, vins, alcools, liqueurs, condiments, ferments, nitrate, nitrite Na, K, ac. enrobage : poivre, épices, herbes

Article Annexe I

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Les merlons de terre sont débarrassés des herbes sèches et débroussaillés. Objet du contrôle : 3.5.

Article Annexe I

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ailleurs, du fait des risques d'incendie, les abords immédiats des bâtiments pyrotechniques et des zones pyrotechniques ainsi que les merlons de terre et les stockages recouverts de terre sont débroussaillés et débarrassés de toute matière combustible (herbes

Article Annexe I A

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Fruits et légumes et champignons destinés à la mise en conserve et à la congélation et fruits, légumes, champignons et herbes aromatiques prêts à l'emploi (dits de quatrième gamme).

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