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8 470 résultats pour « Herran »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201139

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Le tableau susvisé désigne notamment la sciatique par hernie discale L4-L5 avec atteinte radiculaire de topographie concordante. 5.

Source officielle

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CC

cr

B, en date du 14 décembre 1990 qui, dans la procédure suiviec/Jamaa OUDAALI du chef de blessures involontaires

613724a4cd580146774172b9

Cassation

30 janvier 1992

30 janvier 1992

chômage et a souffert d'un état de santé altéré par une dépression ; que le docteur Y..., médecin personnel d'Alain X..., indique, dans un certificat du 16 octobre 1985, que ce dernier a présenté une hernie

Source officielle
CC

cr

6137263acd58014677423f04

Cassation

22 novembre 2005

22 novembre 2005

"aux motifs que, les prévenus ont versé aux débats des pièces (rapport ISMA) et cité des témoins (le professeur A...) aux fins d'établir que l'accident du 14 mai 2001 serait dû à une explosion d'hexane

Source officielle
CC

cr

énommée du chef de mutilation volontaire etc/Denis Y

61372613cd58014677422c9a

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

la partie civile ; qu'il est donc établi que les douleurs dont se plaint Michelle X... résultent du pincement du nerf abdomino-génital et que ce pincement constitue un risque habituel d'une cure de hernie

Source officielle
CC

cr

éesc/Zouhaire Y

61372568cd5801467741d781

Cassation

18 janvier 1995

18 janvier 1995

pièces qui lui ont été soumises, en déduit que "rien ne permet de retenir l'embolie pulmonaire dont a été victime Camille X... au cours de l'intervention réalisée pour réduction de volvulus d'estomac et hernie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200382

Cassation

7 avril 2022

7 avril 2022

preuve que l'assuré est bien atteint de la maladie visée au tableau ; que le tableau des maladies professionnelles n° 98 fait état dans la colonne « désignation des maladies » d'une « sciatique par hernie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201078

Cassation

25 novembre 2021

25 novembre 2021

a été exposé au risque dans les conditions spécifiées par le tableau ; que le tableau de maladies professionnelles n° 98 fait état dans sa colonne « désignation des maladies » d'une « sciatique par hernie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100184

Cassation

24 avril 2024

24 avril 2024

[L], chirurgien salarié, (le chirurgien), qui a procédé, le 19 janvier 2009, à une exploration sous anesthésie locale, sans déceler aucune hernie crurale ou inguinale.

Source officielle
CC

cr

613725c7cd58014677420787

Cassation

26 octobre 1994

26 octobre 1994

examiné la victime trois jours auparavant, une recrudescence très marquée des signes de lombosciatique gauche, état entraînant une incapacité totale temporaire de dix jours pour la victime, opérée d'une hernie

Source officielle
CC

soc

61372236cd580146773fb229

Cassation

21 juillet 1994

21 juillet 1994

une rente lui a été attribuée sur la base d'un taux d'incapacité de 8 % ; qu'ayant souffert ensuite de troubles oesophagiens qui ont donné lieu, en mars 1986, à une opération chirurgicale pour une hernie

Source officielle
CC

soc

6137223dcd580146773fb5aa

Cassation

21 juillet 1994

21 juillet 1994

une rente lui a été attribuée sur la base d'un taux d'incapacité de 8 % ; qu'ayant souffert ensuite de troubles oesophagiens qui ont donné lieu, en mars 1986, à une opération chirurgicale pour une hernie

Source officielle
CC

soc

613722b3cd58014677400512

Cassation

6 juin 1996

6 juin 1996

séquelles en rapport avec l'accident du travail, s'est borné, en guise de conclusions motivées, à apposer la mention "sans objet"; que dans ses constatations, il a fait état d'une discopathie et d'une hernie

Source officielle
CC

soc

61372287cd580146773fe0d0

Cassation

12 octobre 1995

12 octobre 1995

X... pouvaient provenir d'un événement survenu en dehors du temps du travail ; qu'il lui appartenait de rechercher si le développement de cette hernie discale, aurait-elle même préexisté à l'état latent

Source officielle
CC

soc

613722bdcd58014677400d75

Cassation

30 mai 1996

30 mai 1996

X..., chauffeur-livreur au service de la Société havraise d'importation de produits pétroliers, a informé celle-ci qu'il serait prochainement opéré d'une hernie discale en relation avec une lésion lombaire

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cr

6137254acd5801467741c824

Cassation

17 octobre 1991

17 octobre 1991

. ; que celui-ci, diagnostiquant un "ventre chirurgical" (hernie ou abcès appendiculaire), a adressé l'enfant à une clinique et au chirurgien de cet établissement, le docteur Z... ; que ce dernier, après

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200969

Cassation

21 octobre 2021

21 octobre 2021

L'employeur fait grief à l'arrêt de lui déclarer la décision de prise en charge opposable, alors : « 1°/ que le tableau n°97 des maladies professionnelles fait état d'une « sciatique par hernie discale

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soc

613723f2cd5801467741041b

Cassation

11 avril 2002

11 avril 2002

endoscopiques de prostates associées à des méatotomies cotées KC 120+20/2, a réalisé sur un patient un dispositif antireflux vésico-urétéral coté K 100+20/2 et pratiqué une coelioscopie avec cure d'une hernie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a1926e8cdc6046d4753f140

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Le tribunal a statué en ces termes : - Rejette toutes demandes de la société Hera ; - Condamne la société Hera aux entiers dépens de l'instance ; - Rappelle que l'exécution provisoire est de droit

Source officielle
CC

soc

61372309cd58014677404a23

Cassation

28 mai 1998

28 mai 1998

X..., ayant dû cesser son activité artisanale en juillet 1989 à la suite de divers troubles causés par une hernie discale, a bénéficié pendant quatre ans d'une pension d'invalidité; que la Caisse d'assurance

Source officielle
CC

soc

613722fbcd58014677403fd6

Cassation

23 octobre 1997

23 octobre 1997

octobre 1992, alors, selon le moyen, que Mme X... se trouvait, à partir du 25 juin 1991, en arrêt de travail pour cause de maladie, en l'occurrence une lombalgie qui s'est révélée être finalement une hernie

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