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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
60338f988ee3d1426c42c7a4
18 mai 2017
18 mai 2017
le solde par la SAS HORIBA [N] Yvon.
Source officielleChambre 1-3
68e9e9ebbb2ead0a581fb09e
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Les sociétés Hodeva et Acte Vie ont relevé appel de cette décision le 13 novembre 2024.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
62c91a3df3eafe9fcf075e14
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La SAS Homega est une entreprise de travaux du bâtiment.
Source officielle4ème chambre 2ème section
66fee086172da17169e9a64a
3 octobre 2024
3 octobre 2024
HORECA GESTION exerçant sous l’enseigne S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd8777b
4 février 2005
4 février 2005
HORIBA FRANCE 75 rue L. et A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
68f07c018df3795388ea9a58
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[K] dans le cadre de sa relation contractuelle avec la société Horeca 91, ' de condamner M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01457
24 septembre 2015
24 septembre 2015
ABX aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Horiba ABX à payer à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00893
6 mai 2009
6 mai 2009
X..., AUX MOTIFS QUE la Société Horeca Century 21 justifie avoir versé à M.
Source officiellechambre 1-5
69cfb419cdc6046d47fa59c1
8 octobre 2025
8 octobre 2025
NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-5 JUGEMENT PRONONCE LE 08/10/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024014285 14/03/2024 ENTRE : SAS GROUPE HORECA
Source officiellechambre 1-5
69d0b3accdc6046d471235fc
8 octobre 2025
8 octobre 2025
NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-5 JUGEMENT PRONONCE LE 08/10/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024049577 20/09/2024 ENTRE : SAS GROUPE HORECA
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90584
4 juin 2026
4 juin 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : H 25-19.311 Demandeur : Horeca Global Brand LTD et autre Défendeur : la société Georges Monin Requête n° : 56/26 Ordonnance
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2301103_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 septembre 2023, le CHU de la Guadeloupe, représenté par Me Hodebar, conclut au rejet de la requête.
Source officielleciv1
613723fbcd58014677410b24
5 mars 2002
5 mars 2002
Belaïd X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1999 par la cour d'appel de Paris (8e chambre civile, section D), au profit de la société Sofis Horeca, société à responsabilité limitée
Source officielle12e chambre section 2
60332e322ee8579f541427a8
12 septembre 2017
12 septembre 2017
Paris de son appel incident, - condamner les sociétés Valporte Holding 1 et Groupe Horeca Paris à payer à M.
Source officielle2ème Chambre
69e31917cdc6046d47a7fde9
16 avril 2026
16 avril 2026
CIVILE MATIERE GRACIEUSE ORDONNANCE DE JONCTION RG N° : N° RG 26/00060 - N° Portalis DBV7-V-B7K-D3PJ joint au dossier 26/00051 Monsieur [D] [G] Représentant : Me Yanick LOUIS-HODEBAR
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2400224_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 5 mars 2024, le CHU de la Guadeloupe, représenté par Me Louis Hodebar, conclut au rejet de la requête. Il demande en outre que M.
Source officiellesoc
613721aacd580146773f5d17
22 janvier 1992
22 janvier 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° B 90-12.459 et C 90-12.460 formés par la société Homessa, magasin Global, (nouvelle enseigne Atlas), société anonyme
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2404322_20250814
14 août 2025
14 août 2025
A B, représenté par Me Louis-Hodebar, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 novembre 2023 par lequel la maire de Paris a prononcé à son encontre la sanction d'exclusion temporaire de fonctions
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10510
27 mai 2025
27 mai 2025
U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 27 MAI 2025 1°/ La société Horeca
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR00371
3 mars 2015
3 mars 2015
de tentative d'escroquerie, escroquerie au jugement, escroquerie à l'assurance, le préjudice allégué de la partie civile n'est que la conséquence du contrat conclu entre la société de droit Suisse Hotela
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