: 07120 Chauzon, 5°/ de Mme Florence Y..., demeurant : 07120 Ruoms, prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de la personne et des biens de ses enfants mineurs : Ingrid

Maître [Y] a indiqué ne plus représenter la société AMGR INGRASSIA.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Ingrid A..., épouse Y..., 2 / Mlle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle Ingrid C..., 2 / Mme Lydie B..., épouse C..., demeurant

relative à la prise de contrôle exclusif par la société Ingram Micro de la société Abbakan France

comme le refus systématique de congés exceptionnels accordés à d'autres, des modifications unilatérales de son contrat de travail, des propos injurieux en public ou le confinement dans des tâches ingrates

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Ingram

François Y... ne se borne pas à critiquer la communauté juive envers François A..., "mais cherche à susciter chez le lecteur des sentiments d'indignation à l'égard des juifs présentés comme orgueilleux, ingrats

confirmatif attaqué (Bordeaux, 11 février 1997), que la société Jeanneau a acheté aux Etablissements Bara, en Côte d'Ivoire, une cargaison de bois qui a été chargée dans le port de San Pedro sur le navire "Ingrid

discrimination syndicale en leur reprochant notamment, alors que la première était jusqu'alors responsable du personnel et comptable, de l'avoir affectée contre son gré à des tâches administratives ingrates

rendu le 8 juillet 2016 par la cour d'appel de Caen (1re chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Brigitte Z..., domiciliée [...]                                            , 2°/ à Mme Ingrid

X... énonçait dans ses conclusions d'appel que son départ à la retraite résultait de l'attitude ingrate de son employeur qui, par l'intégration dans son secteur de vente d'un réseau de vente parallèle,

HABITAT, RCS de Paris sous le n°470801168, représentée par Me Philippe MORRON, avocat au barreau de PARIS, toque : E0007 - N° du dossier E000DPLH Intimée : Madame [S] [A] [V] [N], représentée par Me Ingrid

seul (autres déclarations) ; que sur la déclaration trimestrielle qu'il avait retournée à la Caisse d'Allocations Familiales le 14 septembre 1998, Patrice X... avait pris soin de signaler que sa fille Ingrid

NEGOCE VEHICULES OCCASION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège , demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU, avocat postulant

avec lui, avec une autre femme ainsi qu'avec d'autres hommes ; que, de ces déclarations, il résulte également que son employeur, s'étant heurté au refus de la partie civile, l'a affectée à une tâche ingrate

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 avril 2026, la commune d’Ingrannes (Loiret), représentée par sa maire, demande au juge des référés de nommer un expert, en application de

PARIS, toque : E0007 à DÉFENDERESSE Madame [M] [A] [B] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Non comparante ni représentée à l'audience Ayant pour avocat lors de la procédure Me Ingrid

régulièrement mis en cause devant la juridiction répressive, le GIE Avia France, qui assurait l'appareil à la date de l'accident en exécution d'un contrat passé avec son propriétaire, l'EURL Auxiair, devenue Intrans

Rosa à l'extérieur, de différer sa sortie; "qu'en outre, il doit être observé que Géraldine X... a déclaré que quelques jours avant les faits, Jacky A... était en possession d'une arme à feu... qu'Ingrid