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44 résultats pour « Isabelle CHATAIGNIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

68df5bcacf4e7f1c37e1cb99

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 1er juillet 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0fa

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

Mme Simone Y... veuve X... ... 63820 LAQUEUILLE Représentée par la SCP GOUTET-ARNAUD (avoués à la Cour) Plaidant par Me Isabelle Z...

Source officielle
CA

Chambre Civile

643f88d0ad85da04f53a3bb9

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

[G] [U] né le 3 mars 1958 à [Localité 7] ([Localité 7]) demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Laure CHATAIN, membre de la SELARL CABINET D'AFFAIRES CALEDONIEN, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

60225f9eb8dbb2a4eb156924

Appel

2 février 2021

2 février 2021

DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 - N° du dossier 020643 Me Stéphane LATASTE de l'AARPI Chatain & Associés, avocat plaidant - barreau

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

6a109fc8cdc6046d479adb71

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

de BOYSSON de l’AARPI CHATAIN & ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX Monsieur [B], entrepreneur individuel dont le numéro SIREN 428 800 502 [Adresse 14] [Localité 13] S.A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162fde43ebbdffcbea6a996

Appel

5 avril 2012

5 avril 2012

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : SELARL HJYH (Me Patricia HARDOUIN), avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée : Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912ec

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

Représentée par Maître Dominique OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 et assistée sur l'audience de Maître Marcel PORCHER, avocat au barreau de PARIS, toque : G0450 substitué par Maître Isabelle

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

603393a702a1e34875d29832

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

assistée de Me François WIBAUT, avocat au barreau de LILLE, toque : 330 INTIMEES SA ALLIANZ prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Isabelle

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TJ

Référés

68e0110274e929a9d8f9dec9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ALLIANZ IARD, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Isabelle BABEC-BESSE de la SELARL B2B AVOCATS, avocats au barreau d’ALBI, Maître Thomas DE BOYSSON de la SCP CHATAIN & ASSOCIES

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63d0d5b281a7b805de12b584

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat postulant inscrit au barreau de GRENOBLE, et par Me Nicolas CHATAIGNIER

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

65aa30d5009f81000890dd02

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Formation paritaire de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : C N° RG : F 19/00816 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Pascal VANNIER de la SELARL LYVEAS AVOCATS Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6629f36adc6faf000958894d

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

de l'AARPI CHATAIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R137 ayant pour avocat plaidant Me Paul COULON, avocat au barreau de PARIS, toque : R137 Monsieur [R] [K], auquel la déclaration

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CA

Chambre sociale

6528df80aaebb88318fda620

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ CAISSE DE COMPENSATION DES PRESTATIONS FAMILIALES DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE PREVOYANCE (CAFAT) Siège Social : [Adresse 2] Représenté par Me Laure CHATAIN

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CA

Chambre sociale

6528df81aaebb88318fda622

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ CAISSE DE COMPENSATION DES PRESTATIONS FAMILIALES DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE PREVOYANCE (CAFAT) Siège Social : [Adresse 2] Représenté par Me Laure CHATAIN

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CA

Chambre sociale

6528df81aaebb88318fda624

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ CAISSE DE COMPENSATION DES PRESTATIONS FAMILIALES DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE PREVOYANCE (CAFAT) Siège Social : [Adresse 2] Représenté par Me Laure CHATAIN

Source officielle
CA

Chambre sociale

6528df82aaebb88318fda626

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ CAISSE DE COMPENSATION DES PRESTATIONS FAMILIALES DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE PREVOYANCE (CAFAT) Siège Social : [Adresse 2] Représenté par Me Laure CHATAIN

Source officielle
CA

Chambre sociale

6528df82aaebb88318fda628

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

D'AVOCAT DENIS CASIES, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ CAISSE DE COMPENSATION DES PRESTATIONS FAMILIALES DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE PREVOYANCE (CAFAT) [Adresse 5] Représenté par Me Laure CHATAIN

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d64981a7b805de12b7d5

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

DE L'IMMEUBLE [Adresse 6] & [Adresse 3] représenté par son syndic en exercice, la SAS AGENCE LAGRUE [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Maître Isabelle PRESLE de la SELARL CAP AVOCATS, avocat au

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CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c15

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 26 Mars 2013, enregistrée sous le no 11/ 900 ARRÊT DU 08 Décembre 2015 APPELANT : Monsieur Dominique X... ... 72440 ST MICHEL DE CHAVAIGNES

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

616246c4af0a1de0eb1b6521

Appel

7 mai 2014

7 mai 2014

jonction avec le RG 12/06012) [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151, avocat postulant Assistée de Me Solën GUEZILLE de l'AARPI STASI CHATAIN

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