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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 2 - Chambre 5
6034993310aec685c62112a1
25 octobre 2016
25 octobre 2016
[Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 572 031 870 00080 Représentée et assistée par Me Marcel PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0450, substitué par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925cb
30 juin 2015
30 juin 2015
Y..., muni d'un pouvoir AUTRE PARTIE APPELÉE À L'INSTANCE : L'EARL DU CHATAIGNIER " Le Châtaignier " 72330 OIZE non comparante-non représentée COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleChambre 2 A
633fc2e8e633183e2ee17929
6 octobre 2022
6 octobre 2022
- signé par Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente et Madame Sylvie SCHIRMANN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d75
9 décembre 2014
9 décembre 2014
" Le Châtaignier " 72330 OIZE SUR SARTHE non comparante-non représentée COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire
Source officielle1ère ch. civile
62736afda58162057dac68ed
4 mai 2022
4 mai 2022
Rouen du 09 mars 2021 APPELANTS - PARTIE EXPROPRIÉE : Madame [A] [G] épouse [E] née le 03 octobre 1963 à Quincampoix 432 route d'Houlmesnil 76116 BLAINVILLE CREVON représentée par Me Isabelle
Source officielleciv3
61372133cd580146773f1cbe
27 juin 1990
27 juin 1990
Isabella, Septème, Les Vallons, 2°/ de Mme X... F..., née E..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), HLM la Marine Saint-Gabriel, 3°/ de M.
Source officielleChambre 1-11 référés
633d1fa762f5393e2eb44863
3 octobre 2022
3 octobre 2022
ALLIANZ IARD C/ [M] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle FICI - Me Marco FRISCIA Prononcée à la suite d'une assignation en référé
Source officielleRendu de décisions
69cbd956cdc6046d479f98e2
22 octobre 2025
22 octobre 2025
COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 22 Octobre 2025 Références : 2024F00198 ENTRE : SAS SEFE ENERGY SAS , [Adresse 1] Représentée par Me Laurent BARBOTIN ,([Localité 1]) ayant comme correspondante Me Isabelle
Source officielle9ème chambre 3ème section
6686e89ce74459e0c7ed26b5
4 juillet 2024
4 juillet 2024
agissant sur poursuites et diligences de son Président du Conseil d’Administration, Monsieur [I] [X], et de son Directeur Général, Monsieur [T] [O] [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Maître Isabelle
Source officielleChambre Civile
6690c7540d808eb34e455616
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ESPACE SANTE DE ROBINSON Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Laure CHATAIN, membre de la SELARL CABINET D'AFFAIRES CALEDONIEN, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ S.A.R.L.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007773390
25 septembre 1991
25 septembre 1991
Yves BOREL, demeurant Le Provence A à Aubenas (07200) ; - n° 116 836, présentée par Mme Isabelle SIERRA, demeurant 251, rue Anatole France à Oranges les Valence (07500) ; - n° 116 837, présentée par Mme
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c7a7
3 septembre 2008
3 septembre 2008
CARRIERE ESPAGNO (avocats au barreau de TOULOUSE) INTIMES : Monsieur Christophe X... ... 11000 CARCASSONNE Représentant : la SCP DE MASQUARD-TAMAIN (avocats au barreau de TOULOUSE) Madame Isabelle
Source officielleChambre commerciale
6270c61a2354d9057d9e92cd
2 mai 2022
2 mai 2022
[N] [S] Siège Social : 1 bis boulevard extérieur, Auguste Mercier, Quartier latin B - P3420 - 98846 NOUMEA Représentée par Me Laure CHATAIN membre de la SELARL CABINET D'AFFAIRES CALEDONIEN, avocat au
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:460471.20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
Délibéré à l'issue de la séance du 30 mars 2023 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M.
Source officielleChambre sociale
631c2b08bd7923fcb00af9bf
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Nathalie LEPAPE, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ CAISSE DE COMPENSATION DES PRESTATIONS FAMILIALES DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE PREVOYANCE (CAFAT) [Adresse 2] Représenté par Me Laure CHATAIN
Source officielle1re chambre 1re section
603510e684f6793d6975c31f
23 juin 2016
23 juin 2016
RG : 11/04635 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES -Me Isabelle
Source officielle1re Chambre A
6162b6174785972364720301
30 octobre 2012
30 octobre 2012
AIX EN PROVENCE) née le [Date naissance 2] 1933 à [Localité 9], demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
600069849e31877e2e9cd762
12 janvier 2021
12 janvier 2021
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Novembre 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Déborah BOHEE, conseillère et Madame Isabelle
Source officielleChambre Sociale
643106e928558704f52e6c17
7 avril 2023
7 avril 2023
mandataire liquidateur de la [10] ([11]) [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Nicolas CHATAIGNIER
Source officielle4e chambre
603288c92a1d73bc65be98b6
15 janvier 2018
15 janvier 2018
01 Juillet 2015 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 4ème N° RG : 2014F00397 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphane CHOUTEAU Me Isabelle
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