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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
6360caa63c369c7f74997083
27 octobre 2022
27 octobre 2022
EXPLEO FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 INTIME Monsieur [K] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6032df8c69048d53beb67d22
14 novembre 2017
14 novembre 2017
Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 12/13101 APPELANT Monsieur [T] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61635150a2ead9ed860b6f49
15 février 2011
15 février 2011
Cour : jugement rendu le 29 Février 2008 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG n° 06/03251 APPELANT Monsieur [I] [R] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-4
65a8d842e12c85000874b15c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
janvier 2022 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de NANTERRE Section : AD N° RG : F 19/00870 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Olivier MOUGHLI Me Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616361d0c983b818eb76d308
3 février 2011
3 février 2011
jugement rendu le 15 Mai 2008 par le conseil de prud'hommes de LONGJUMEAU section encadrement RG n° 06/00674 APPELANTE Madame [K] [D] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assistée de Me Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0e4dc25a97f0381f54ac
18 septembre 2014
18 septembre 2014
SMAF pris en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065, avocat postulant Représenté par Me Isabelle
Source officielle6e chambre
626248a2b1a50c277d4c5d58
21 avril 2022
21 avril 2022
La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [Y] [O] née le 23 Mars 1971 à [Localité 5] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par : Me Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6163d5bec8005eb80ab94714
16 avril 2010
16 avril 2010
18 Octobre 2007 par le conseil de prud'hommes de CRETEIL section encadrement RG n° 04/02427 APPELANT 1° - Monsieur [B] [W] [L] [Adresse 2] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Isabelle
Source officielle6e chambre
626248a2b1a50c277d4c5d56
21 avril 2022
21 avril 2022
d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [D], [G], [R] [U] épouse [K] née le 27 Octobre 1975 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par : Me Isabelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
63c108a2bf9fd47c90a139d6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
APPELANT : [W] [K] né le 13 Janvier 1979 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat postulant au barreau de LYON, et Me Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
651fa5b2c601f08318991923
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Cour : Jugement du 05 Février 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/00002 APPELANTE Madame [X] [E] épouse [F] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
686611ce957d68b57534e24e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Jugement du 30 Septembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 18/02068 APPELANTE Madame [P] [E] épouse [J] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle
Source officielleELECTION PROFESSIONNELLE
68e961253ea43407b911492e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Adresse 5] représentée par Monsieur [I] [W] muni d’un pouvoir UNION SYNDICALE SOLIDAIRES, sise [Adresse 1] Monsieur [T] [R], demeurant [Adresse 2] représentés par Maître ESCUDIÉ Guillaume substituant Me GRELIN
Source officielleELECTION PROFESSIONNELLE
68e961263ea43407b9114972
8 octobre 2025
8 octobre 2025
représentée par Monsieur [L] [J] muni d’un pouvoir UNION SYNDICALE SOLIDAIRES, sise [Adresse 2] Monsieur [W] [E] [I], demeurant [Adresse 1] représentés par Maître ESCUDIÉ Guillaume substituant Me GRELIN
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f51
28 février 2006
28 février 2006
FÉVRIER DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Jean-Luc X... 12, Sente de la Débenne 91480 VARENNES JARCY Non comparant - Représenté par Me GRELIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fc8
3 février 2015
3 février 2015
BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : La Société GRELIER FRANCE ACCOUVEUR La Bohardière 49290 ST LAURENT DE LA PLAINE Représentée par Me Anne-Laure DENIZE,
Source officielle18° chambre 1ère section
65b4070d753f879640d60974
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CERAMIDA AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Isabelle CLAVERIE - #C1881 DEFENDERESSE S.A.S.
Source officielle18° chambre 1ère section
68dec3c16af9fd1f8094d9c2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
CERAMIDA Représenté par son mandataire la SAS MAS ROCHER dont le siège social est [Adresse 1] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Isabelle CLAVERIE - #C1881 DEFENDERESSE S.A.S.
Source officielleciv3
6137228acd580146773fe390
8 juin 1995
8 juin 1995
Pierre Henri Y..., demeurant 8, square Nexton à Pantin (Seine-Saint-Denis), 7 / Mlle C..., Charlise Y..., demeurant lieudit Le Grelin (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1993 par
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69cf66e8cdc6046d47f45f70
2 avril 2026
2 avril 2026
VOYAGES MASSON Représentée par Me Xavier D'HELLENCOURT de l'ASSOCIATION CABINET D HELLENCOURT, avocat au barreau d'AMIENS Représentée par Me Isabelle GOMME de la SCP GOMME et BOUMAIZA, avocat au barreau
Source officiellePage 2 sur 28