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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
60377f53265c295acce35ca8
13 mars 2015
13 mars 2015
[K] du surplus de ses demandes, - a mis les dépens à la charge de la société LAPEYRE SERVICES.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6163b5251669d540ac7baa2b
11 juin 2010
11 juin 2010
Elle reconnaît faire partie du groupe LAPEYRE et précise sans le justifier que le groupe SAINT-GOBAIN est actionnaire du groupe LAPEYRE mais qu'il n'existe pas de permutation de personnel entre eux.
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0fe
15 septembre 2008
15 septembre 2008
Isabelle es-qualité d'administrateur légal sous contrôle judiciaire de l'enfant mineur Charlène E...
Source officielleChambre 1-1
688731811692fcf85d581ff4
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Représentant : Me Marion UNIA, avocat au barreau de NICE Appelant Etablissement Public [5] pris en son établissement régi onal [4] représenté par son Dir ecteur Régional Représentant : Me Isabelle
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:448620.20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
et de Lagery LGV et d'autre part, de lui enjoindre ainsi qu'à l'association foncière de Lagery 2 de produire, sous astreinte, les pouvoirs comptabilisés lors du vote aux assemblées générales extraordinaires
Source officielleChambre 1-1
69fc2fa0cdc6046d47e4209b
6 mai 2026
6 mai 2026
COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 1-1 N° RG 22/06494 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJK2I Ordonnance n° 2026/M149 Mme [R] [N] Représentant : Me Isabelle FICI de
Source officielleJ.L.D.
677ecd7fb01eea4cf01a38a3
8 janvier 2025
8 janvier 2025
2025 Le Président Romain BOESCH - Copie de l’ordonnance remise par lettre simple à Madame [C] [J] le 08 Janvier 2025, - Copie de l’ordonnance remise en main propre à l’avocat de permanence Me Isabelle
Source officielleChambre 1-1
69d74956cdc6046d479cee84
8 avril 2026
8 avril 2026
DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Aymeric TRIVERO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant Mme [J] [E] [Z] [A] VEUVE [T] Représentant : Me Isabelle
Source officielle2e chambre sociale
644a128b656d26d0f8b57eab
26 avril 2023
26 avril 2023
CHATEAU DE LANCYRE [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Camille ARNOUX FRANCES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée par Me Véronique BROOM, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89872
24 septembre 2007
24 septembre 2007
LAPEYRE, Assesseurs: A. BIRGY, juge de l'expropriation pour le département de Tarn et Garonne désigné par ordonnance du premier président du 04 septembre 2006 : C.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a48
3 mars 2017
3 mars 2017
Y..., ès qualités, les sociétés Actival development, Audit & Solutions et Lapierre des deux rives, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c485
7 octobre 2008
7 octobre 2008
BAS/MB DOSSIER N 07/01122 ARRÊT DU 07 OCTOBRE 2008 3ème CHAMBRE, COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème Chambre, N 897/08 Prononcé publiquement le MARDI 07 OCTOBRE 2008, par Monsieur LAPEYRE, Président
Source officielleChambre 1-1
69693373cdc6046d476dca1c
14 janvier 2026
14 janvier 2026
DU 14 JANVIER 2026 N° 2026/25 Rôle N° RG 21/12547 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIACF [H] [K] C/ [S] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle
Source officielleChambre 3-2
6a192e98cdc6046d4754cc67
28 mai 2026
28 mai 2026
La Cour était composée de : Madame Gwenael KEROMES, Présidente de chambre, rapporteur Madame Muriel VASSAIL, Conseillère Mme Isabelle MIQUEL, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea90
6 septembre 2011
6 septembre 2011
née le 26 Mars 1957 à TUNIS (TUNISIE) ... 84130 LE PONTET Rep/ assistant : la SCP PERICCHI Philippe (avoués à la Cour) Rep/ assistant : Me Bertrand LAPEYRE (avocat au barreau D'AVIGNON) ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3ca
10 février 2010
10 février 2010
Partie civile, appelant Non comparant Représenté par Maître VIVIEN LAPORTE Isabelle, avocat au barreau de MONTPELLIER Z...
Source officiellePCL - Chambre du Conseil
69a1dc5bcdc6046d47f42090
1 avril 2025
1 avril 2025
[R] [I] [Q] [X] [K] [H] Président Comparaissant en personne assisté de Me Isabelle WILLM [Adresse 2] Mme [Y] [M], salariée Date des débats : 1 Avril 2025 Délibéré annoncé au 1 Avril 2025 Décision contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931b4
20 janvier 2016
20 janvier 2016
barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 NOVEMBRE 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marc PIETTON, Président de chambre Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e51a
25 mars 2010
25 mars 2010
2010 *** No MINUTE : No RG : 09/05030 Ordonnance (No 09/01620) rendue le 15 Mai 2009 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : PB/IM APPELANTE Madame Christine Martine Isabelle
Source officielleChambre 1-1
6811b6e144bf0d1935aef960
29 avril 2025
29 avril 2025
TRETS AUTOMOBILE C/ [X] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Thierry TROIN Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel
Source officiellePage 2 sur 4