Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de M.

DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 octobre 2011, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller

[U] [W] (Me Isabelle LAVIGNAC) DÉBATS : A l'audience Publique du 04 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Greffier lors des débats : ALLIONE Bernadette,

Le Président, rapporteur et rédacteur en a, dans son délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre lui-même, de François CERTNER et Dominique NOLET, en application des dispositions des articles 945-

APPELANTE intimée RG 20/04537 Madame [L] [A] [Y] [G] épouse [R] née le 04 Février 1978 à [Localité 6] - VIETNAM, demeurant [Adresse 3] représentée et assistée de Me Isabelle LAVIGNAC, avocat au barreau

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Michel VANNIER, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller

Le Conseiller rapporteur et rédacteur en a, dans son délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre lui-même, de Bernard BOUTIE, Président de Chambre et François CERTNER, Conseiller, en application des

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Isabel X... épouse Y... C/ Laurent Simon Y...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel FONTANAUD, Président Madame Isabelle VENDRYES, Conseillère Madame Laurence SINQUIN, Conseillère

à - Mme Isabelle Y..., domiciliée [...] , défenderesse au pourvoi ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 6 novembre 2018, où étaient présents : M.

Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Isabelle VERDEAUX, Présidente de chambre Monsieur Philippe JAVELAS Madame Isabelle BROGLY , Conseillère

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Madame Micheline BENJAMIN

, assistée de Me Isabelle PARENT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Madame [O] [V] épouse [J] demeurant [Adresse 1] Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat

Avril 2025 N° RG : 2025P00571 SARL AU MOULIN ROSE [Adresse 1] R.C.S Marseille : 493 595 466 - 2012 B 4049 (Représentée par Madame Stéphanie LHOPITAL DIAS, Gérant, en pesonne, assistée de Maître Isabelle

14/06288 SA IRIS C/ [H] [U] SCP [D] [H] [U] MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES - AGS Grosse délivrée le : à : SCP BADIE Me LAVIGNAC

DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 février 2014, devant la Cour composée de : M.