AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 Section 9
69655616cdc6046d4710a431
12 janvier 2026
12 janvier 2026
MONTPELLIER DÉFENDERESSE : Madame [F] [M] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Solène MANGIN de la SELARL BAM AVOCATS, avocat postulant au barreau de BEZIERS, ayant pour avocat plaidant Me Isabelle
Source officielle8e Chambre A
615e0d87c25a97f0381f4dbf
27 février 2014
27 février 2014
LAVIGNAC de la SCP HADDAD - LAVIGNAC, avocat au barreau de MARSEILLE Organisme URSSAF DES BOUCHES DU RHONE, dont le siége social est [Adresse 1] représentée par Me Fabien PEREZ, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f03d
27 octobre 2011
27 octobre 2011
de nationalité Française, né le 28 Octobre 1957, Sans profession, demeurant...-87500 LADIGNAC LE LONG Et Isabelle Martine Raymonde Y... épouse X...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01297_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
composé des sociétés Roger Renard, mandataire, et Largier technologie.
Source officielle9e Chambre A
6162e8407dc295bdec6a577e
26 juillet 2012
26 juillet 2012
[U] [F] CGEA DE [Localité 6] Grosse délivrée le : à : Me Luc GASTALDI, avocat au barreau de GRASSE Me Philippe MARIA, avocat au barreau de GRASSE Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c15a
27 mars 2008
27 mars 2008
Le Président, rapporteur et rédacteur en a, dans son délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre lui-même, de François CERTNER et Dominique NOLET, Conseillers, en application des dispositions des
Source officielleCH GENERALISTE A
691721d5e097417ee1c129a8
6 octobre 2025
6 octobre 2025
LAVIGNAC Me Juliette LAKHMISSI - PARMENTIER COPIE(S)délivrée(s) le à Me Isabelle LAVIGNAC Me Juliette LAKHMISSI - PARMENTIER 1ccc tribunal de proximité de Salon de Provence N°2025 CH
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f12e
22 février 2012
22 février 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleChambre 1-8
6347abe129ffd2adfff4f196
12 octobre 2022
12 octobre 2022
FRAFINANCE C/ [X] [W] [F] [Z] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sylvain DAMAZ Me Isabelle LAVIGNAC Décision
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd9090b
24 juillet 2013
24 juillet 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle1/5/2 état des personnes
65a0407cea2f9efae430e8cd
9 janvier 2024
9 janvier 2024
2024 DEMANDEUR Monsieur [B] [E] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Kahena MEGHENINI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0352 DÉFENDERESSE Madame [C] [D] domiciliée chez Maître Alice LAVIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f491
11 avril 2012
11 avril 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f48d
11 avril 2012
11 avril 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01252
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Maron, conseiller, Mme Berriat, avocat général, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat de M.
Source officielleChambre 1-9
5fdb56e854522c34f0b622d2
21 mars 2019
21 mars 2019
La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sandrine LEFEBVRE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb63
7 février 2008
7 février 2008
Le Conseiller rapporteur et rédacteur en a, dans son délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre lui-même, de Bernard BOUTIE, Président de Chambre et François CERTNER, Conseiller, en application des
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c157
15 mai 2008
15 mai 2008
Le Conseiller rapporteur et rédacteur en a, dans son délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre lui-même, de Bernard BOUTIE, Président de Chambre et François CERTNER, Conseiller, en application des
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f53e
25 avril 2012
25 avril 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01413_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
composé des sociétés Roger Renard, mandataire, et Largier technologie.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11115
25 octobre 2017
25 octobre 2017
B... , domicilié [...] , 4°/ à Mme Isabelle A... épouse C... , domiciliée [...] , 5°/ au syndicat UD-CFDT 93, dont le siège est
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