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93 résultats pour « Isabelle LAVIGNAC COMPOSITION »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Section 9

69655616cdc6046d4710a431

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

MONTPELLIER DÉFENDERESSE : Madame [F] [M] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Solène MANGIN de la SELARL BAM AVOCATS, avocat postulant au barreau de BEZIERS, ayant pour avocat plaidant Me Isabelle

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0d87c25a97f0381f4dbf

Appel

27 février 2014

27 février 2014

LAVIGNAC de la SCP HADDAD - LAVIGNAC, avocat au barreau de MARSEILLE Organisme URSSAF DES BOUCHES DU RHONE, dont le siége social est [Adresse 1] représentée par Me Fabien PEREZ, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f03d

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

de nationalité Française, né le 28 Octobre 1957, Sans profession, demeurant...-87500 LADIGNAC LE LONG Et Isabelle Martine Raymonde Y... épouse X...

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01297_20240617

Admin. Appel

17 juin 2024

17 juin 2024

composé des sociétés Roger Renard, mandataire, et Largier technologie.

Source officielle
CA

9e Chambre A

6162e8407dc295bdec6a577e

Appel

26 juillet 2012

26 juillet 2012

[U] [F] CGEA DE [Localité 6] Grosse délivrée le : à : Me Luc GASTALDI, avocat au barreau de GRASSE Me Philippe MARIA, avocat au barreau de GRASSE Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c15a

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

Le Président, rapporteur et rédacteur en a, dans son délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre lui-même, de François CERTNER et Dominique NOLET, Conseillers, en application des dispositions des

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

691721d5e097417ee1c129a8

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

LAVIGNAC Me Juliette LAKHMISSI - PARMENTIER COPIE(S)délivrée(s) le à Me Isabelle LAVIGNAC Me Juliette LAKHMISSI - PARMENTIER 1ccc tribunal de proximité de Salon de Provence N°2025 CH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f12e

Appel

22 février 2012

22 février 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6347abe129ffd2adfff4f196

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

FRAFINANCE C/ [X] [W] [F] [Z] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sylvain DAMAZ Me Isabelle LAVIGNAC Décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd9090b

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
TJ

1/5/2 état des personnes

65a0407cea2f9efae430e8cd

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

2024 DEMANDEUR Monsieur [B] [E] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Kahena MEGHENINI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0352 DÉFENDERESSE Madame [C] [D] domiciliée chez Maître Alice LAVIGNON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f491

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f48d

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01252

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Maron, conseiller, Mme Berriat, avocat général, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fdb56e854522c34f0b622d2

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sandrine LEFEBVRE, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb63

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Le Conseiller rapporteur et rédacteur en a, dans son délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre lui-même, de Bernard BOUTIE, Président de Chambre et François CERTNER, Conseiller, en application des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c157

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Le Conseiller rapporteur et rédacteur en a, dans son délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre lui-même, de Bernard BOUTIE, Président de Chambre et François CERTNER, Conseiller, en application des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f53e

Appel

25 avril 2012

25 avril 2012

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01413_20240617

Admin. Appel

17 juin 2024

17 juin 2024

composé des sociétés Roger Renard, mandataire, et Largier technologie.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11115

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

B... , domicilié [...]                                      , 4°/ à Mme Isabelle A... épouse C... , domiciliée [...]                                    , 5°/ au syndicat UD-CFDT 93, dont le siège est

Source officielle

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