Il ne dit rien non plus du terrain dont la SCI des Rosiers (dont il est l'unique associé) est propriétaire à [Localité 2], pas plus que de l'immeuble qu'il détient en indivision avec M.

A par l'ordonnance du 25 novembre 2022, soit étendue à la société Rossi, à la société Axima Concept au titre du lot n°5, à la société Oteis venant aux droits de la société Isateg Atlantique, à la société

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Isabelle DE LIPSKI Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Romain ROSSI LANDI rectifie le jugement du 10 juin 2024 de

Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Catry, conseiller référendaire, les observations de Me Hennuyer, avocat de M.

Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Renard-Payen, conseiller, les observations de la SCP Thomas-Raquin et Benabent, avocat de M.

*1DE/06/48/28/13* Copies : -SASU LE FROMAGER ROSE -SCP BTSG en la personne de Me Stéphane Gorrias -Parquet R.G. : 2025048770 P.C. : P202302090 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL

La société GPAA garantira à hauteur de 10% les sociétés Otéis, Axima, Rossi et André BTP. La société Otéis garantira à hauteur de 15% les sociétés GPAA, Axima, Rossi et André BTP.

Organisme CPCAM DES BOUCHES DU RHONE C/ [J] [F] S.A.S. [6] S.A.S. [8] Société [5] SA Copie exécutoire délivrée le : à : - CPCAM DES BOUCHES DU RHONE - Me Virginie ROSSI

Isabelle, demeurant ...

Rôle N° RG 21/12399 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH7QK [L] [X] [O] [X] C/ Société SCCV CALA DI SOLE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle

MEZZAPESA 10/05/1948 Putignano (Ba)   Lucia LAERA 14/01/1949 Putignano (Ba)   Chiara Rosa ANTONACCI 06/03/1953 Putignano (Ba)   Vito DELFINE 11/03/1950 Putignano (Ba)   Maria Luigia

C/ SARL RESIDENCE DE LA ROSE D'AYTRE APPELANTE : Mademoiselle Sylvie X... ... 17440 AYTRE Représentée par Me Claudy VALIN (avocat au barreau de LA ROCHELLE) Suivant déclaration d'appel

Immobilières R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E A U N O M D U P E U P L E F R A N C A I S VENTE : [K] N° RG 25/00005 - N° Portalis DB2I-W-B7J-C24S Minute n° Le Grosse et copie à : Me Isabelle

, Conseillère et Madame Isabelle ROHART-MESSAGER, Conseillère.

[R] Défendeur : la société Rodis Requête n° : 532/24 Ordonnance n° : 91014 du 7 novembre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X... née Y..., demeurant ... à Bar-le-Duc (Meuse), en cassation

à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le vingt neuf Janvier deux mille neuf, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle

X... s'appuie essentiellement sur une lettre qu'Isabelle Y... aurait écrite le 27 mars 2010 ; que cependant, les termes de ce courrier ne constituent en aucun cas une reconnaissance de responsabilité

D'EGLETONS 2o- Monsieur René Paul Y..., né le 26 Août 1947 à CHAMPAGNAC LA NOAILLE (19320), de nationalité Française, retraité demeurant ... 19300 ROSIERS D'EGLETONS Défendeures au référé,

Madame Isabelle Y... épouse Z..., Madame Marie Rose Y..., Madame Berthe Y... épouse A... et M.