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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d430
27 octobre 2010
27 octobre 2010
Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 17 Décembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes de CHARTRES Section : Industrie No RG : 08/ 429 Copies exécutoires délivrées à : Me Isabelle
Source officielle4ème Chambre
DTA_2500675_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
est dépourvu de la signature de son auteur ; - le projet ne méconnaît pas les dispositions de l’article UB 2 du plan local d'urbanisme relatif aux distances d’implantation vis-à-vis des vallons du Rougon
Source officielle1ère chambre
6708c033445a086e2bcede45
10 octobre 2024
10 octobre 2024
OCTOBRE 2024 Décision déférée à la cour : ordonnance du juge de la mise en état de Nîmes en date du 25 janvier 2024, N°21/02307 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle
Source officielleJCP - CIVIL2
674f623cfc9e2cce3ec88599
8 octobre 2024
8 octobre 2024
des lieux contradictoire de sortie a été établi le 18 août 2023, précédé d’un constat d’huissier non contradictoire du 5 juillet 2023 effectué par Maître [A] [R], commissaire de justice, à NOGENT LE ROTROU
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1108DEC004346104
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Turquie La Cour européenne des droits de l’homme (Deuxième section), siégeant le 8 novembre 2011 en une chambre composée de : Françoise Tulkens, présidente, Danutė Jočienė, Isabelle
Source officielle1ère chambre
679331d331df9338379d279b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
*Dépenses d'équipement **Conception et passage de roucages M.
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Marc Brunel, - Mme Isabelle Chauvet, - Mme Anne Lajeunesse, - M. Alain Nunziato, - M.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2249956-2412185
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Dönmüş et d’une rougeur de 5 x 6 cm sur la zone lombaire de M. Kaplan.
Source officielleJCP - CIVIL2
67cb5096835a1a598323a706
14 janvier 2025
14 janvier 2025
LACOSTE, demeurant 4 place Châtelet - Cabinet secondaire - 28000 CHARTRES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0187 D’une part, DÉFENDEUR : Madame [R] [N] née le 12 Août 1994 à NOGENT LE ROTROU
Source officielle4ème chambre 1ère section
661436183bbdffcd9171a851
2 avril 2024
2 avril 2024
AXA FRANCE IARD [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Anne-Isabelle TORTI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire #PN1702 CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE D’[Localité 4] [Adresse 3] [Adresse
Source officielle1ère Chambre
689278604f3b740d627b7f72
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Hélène PRAZERES-CIMENTA, avocat au barreau de LAVAL COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Anne LECARON Assesseur : Guillemette ROUSSELLIER Assesseur : Hélène EID (magistrat rédacteur) Greffier : Isabelle
Source officielleJCP - CIVIL2
674f623cfc9e2cce3ec88593
8 octobre 2024
8 octobre 2024
domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP CGL AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G0187 D’une part, DÉFENDEUR : Madame [C] [K] née le 20 Mars 2003 à NOGENT LE ROTROU
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6789f3bec2a5bdff9702ffc0
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre
Source officielleChambre 1-1
634658ffc024d1adffef7435
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Rôle N° RG 19/08730 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BELDO SA MIRTA INTERNATIONAL C/ DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e269
22 juin 2011
22 juin 2011
né en à ... 28400 NOGENT LE ROTROU comparant en personne, assisté de M. François Y... (Délégué syndical ouvrier) APPELANT **************** E.A.R.L.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
6786b421df5b5c7d10ca4811
14 janvier 2025
14 janvier 2025
JUDICIAIRE DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Madame Mariette DUMAS, Vice-Présidente, Statuant à Juge Unique Isabelle
Source officielle3e chambre sociale
602494ba63c12086b90f70bf
10 février 2021
10 février 2021
en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, faisant fonction de président spécialement désigné à cet effet Madame Karine CLARAMUNT, Conseillère Mme Isabelle
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60322e2f40a40c64f20cd40b
29 mars 2018
29 mars 2018
Né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Assisté à l'audience de Me Nadia TURKI, de la BRG SELARL, avocate au barreau de PARIS, toque R095, substituant Me Richard RONDOUX
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909e7
10 septembre 2013
10 septembre 2013
A... fait pour sa part état d'une " rougeur au cou " le 16 juillet 2009. Elle relève que M. Jean X... de son côté allègue que le témoignage de M.
Source officielleChambre 4-8
63d0d55481a7b805de12b3cd
24 janvier 2023
24 janvier 2023
représentée par Me Julie SEGOND, avocat au barreau de MARSEILLE substituant Me Alain DE ANGELIS, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.R.L. [9], demeurant [Adresse 10] représentée par Me Isabelle
Source officiellePage 2 sur 3