CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

416 résultats pour « Isabelle SAFFRE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle social

66901f6daf84b0bef080ec5d

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[W] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Isabelle SAFFRE, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : CPAM DE [Localité 9] [Localité 11] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Mme

Source officielle

Page 2 sur 21

← PrécédentSuivant →
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6614da4028647600086a8f19

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

A l'audience du 13 mars 2023 à laquelle elles ont été convoquées, la caisse a sollicité un renvoi de l'affaire afin de communiquer ses conclusions et pièces à Me Isabelle Saffre, avocate de l'intimé.

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

6639c3c89413110008238631

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

[F] [O] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Isabelle SAFFRE, Avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fda6f1d383403b8a28f3483

Appel

3 juillet 2019

3 juillet 2019

barreau de LYON INTIMÉE : SARL ELOSI [Adresse 3] [Adresse 4] Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat postulant au barreau de LYON, Me Isabelle

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

689d6eaa41c9b03bb3ff04d6

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

HORTI FLANDRE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Isabelle SAFFRE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE(E)(S) : M.

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

689c1e8521a9b237fdb6fcf4

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[C] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Isabelle SAFFRE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE(E)(S) : S.A.S.

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

5fd96cbf6845ae58f42e2cbe

Appel

31 janvier 2020

31 janvier 2020

[Y] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Isabelle SAFFRE, avocat au barreau de LILLE assisté de Me Khalil MIHOUBI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : SAS CLEAR CHANNEL [Adresse

Source officielle
CC

cr

6137264acd580146774246ba

Cassation

14 janvier 2004

14 janvier 2004

Isabelle, épouse Y..., - Y...

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

698ec256cdc6046d4728dcb9

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

BPCE CAR LEASE [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Isabelle TOUSSAINT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 249 - N° du dossier M°[Y] APPELANTE ET S.A.S

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

698ec259cdc6046d4728dcfa

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

BPCE CAR LEASE [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Isabelle TOUSSAINT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 249 - N° du dossier M°[D] APPELANTE ET S.A.S

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

698ec25acdc6046d4728dd06

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

SAFE ORTHOPAEDICS et la S.E.L.A.R.L. ASTEREN, Attendu que la S.A. BPCE CAR LEASE a signifié le 27 septembre 2024 un désistement d'appel formulé sans réserve, Attendu que la S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

60360c4365ed8570e6af7c3b

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile - signé par Monsieur Christian HOURS, président et par Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d7f

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

ET : SAS SAUR Les Cyclades 1 Rue Antoine Lavoisier-78280 GUYANCOURT représentée par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES, Me Isabelle FAURE-ROCHE, avocat au barreau

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

6a0f52b8cdc6046d477bb8b3

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

du : 21 juin 2023 MJG [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 21 mai 2026 DEMANDERESSE Madame [Q] [C] [Adresse 1] [Localité 2] - MALI représentée par Me Rokhaya SARR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b92b

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

LE GAEC LE MERINOS C / Isabelle Z... divorcée A...

Source officielle
TJ

1ère Chambre

662fccdeb89538338eccf0ec

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

20 mai 2022, la SAFER a notifié sa décision de préemption avec offre d’achat au prix de 30.000 euros ; que, par courrier du 2 septembre 2022, le conseil de Monsieur [U] informait la SAFER de ce que ce

Source officielle
CA

19e chambre

5fd937c9f47b411c99882ba2

Appel

6 mai 2020

6 mai 2020

- ordonné à la société SAUR de fournir sans délai à Monsieur [V] des documents sociaux à jour.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

616246caaf0a1de0eb1b65d5

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

SAFI 94, devenue aujourd'hui la S.A.S. SAFI, en qualité de préparateur de véhicules neufs et d'occasion.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300838

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 142-6 du code rural et de la pêche maritime ; Attendu qu'à l'expiration du bail consenti par une Safer

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fde902645b30a6528dba927

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

X... et E... ainsi que la société Safir expertise ont créé une société Safir Europole en vue de cette acquisition.

Source officielle