limité la disjonction aux seuls "faits commis à l'occasion de l'élaboration, la passation et l'exécution du marché de conception-réalisation de l'Institut Supérieur d'Electronique de la Méditerranée (ISEM

juridiction de sécurité sociale ; Attendu que pour annuler l'indu en litige, l'arrêt retient qu'il n'est pas contesté que les actes médicaux litigieux qui consistaient en une injection sous garrot ischémique

universitaire de Rennes à lui verser une provision de 88 242,65 euros à valoir sur l'indemnisation définitive de ses préjudices et une provision de 750 euros à valoir sur l'indemnisation du préjudice moral d'Islem

De son côté, la SARL ISCOM demande de : - DIRE ET JUGER que l'inaptitude médicale de [F] [T] [U] ne résulte ni d'un harcèlement moral dont elle aurait été victime de la part de la SARL ISCOM ni d'une

cardiaque foetal, le praticien aurait dû pratiquer une césarienne et que son attitude attentiste avait abouti à un état d'hypoxie majeure de l'enfant qui présente des séquelles importantes de l'anoxo-ischémie

symptômes soient immédiatement contemporains de l'incident et non différés dans leur apparition " le faisant en l'état " conclure à la mort subite d'un patient coronarien présentant une myocardiopathie ischémique

le ministre de la défense a rejeté sa demande de révision de pension militaire d'invalidité pour aggravation des infirmités dénommées " pleurésie avec retentissement cardiaque " et " cardiopathie ischémique

, qui présentait des troubles circulatoires significatifs, avait fait l'objet d'une surveillance exclusivement clinique et qu'un examen complémentaire aurait permis de déceler à temps les risques d'ischémie

2010), que Mme Y... ayant subi, le 16 mars 1999, à l'hôpital Saint-Joseph, une coronarographie avec complication hémorragique puis, ayant été, le 3 avril suivant, victime d'un accident vasculaire ischémique

, pour le reste, ont retenu la même durée d'ITT, un pretium doloris chiffré à 5/7 et le même préjudice esthétique que celui fixé par le premier expert ; que si, eu égard à la réalité de la lésion ischémique

Marseille, d’une part, d’annuler l’arrêté du préfet de la zone de défense et de sécurité Sud du 27 juin 2018 en tant qu’il ne reconnaît pas imputable au service l’accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique

F... fait valoir que les méthodes de gestion de la SARL Iscom ont été directement à l'origine de son inaptitude à son poste de travail. Elle produit les attestations de collègues : E.

Y... ; que le docteur D... conclut en particulier que "le facteur temps est un élément déterminant de la prise en charge des ischémies digestives.

demande d’indemnisation a été rejetée par l’ONIAM le 3 avril 2025 au motif d’une absence de lien de causalité entre la vaccination et l’accident ischémique transitoire.

Un scanner a mis en évidence une colectasie avec ischémie colique droite et transverse droit.

Il soutient que : - lors de sa transplantation cardiaque le 4 janvier 2015, il a subi une ischémie du membre inférieur droit qui a entraîné une amputation et des phénomènes emboliques cardiaques à l'origine

Une ischémie aiguë du membre inférieur droit est rapidement apparue et a conduit à une amputation de l'avant-pied droit et à une greffe cutanée.

Il résulte de l'instruction que lors de son auscultation aux urgences, le Dr C, interne, observe qu'Islem présente un " testicule droit nettement augmenté de volume avec sillon épididymo-testiculaire très

considéré, par une appréciation souveraine qui n'est entachée d'aucune dénaturation des pièces du dossier, que la paraplégie dont a été victime Mme X... à l'issue de son accouchement a pour origine une ischémie

Sitôt l'extraction réalisée, un diagnostic d'encéphalopathie anoxo-ischémique SARNAT 2 associé à une insuffisance rénale aiguë a été posé.