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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3 ème Chambre
DTA_2205059_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce mouvement a été particulièrement suivi au sein de la plateforme de Port-Jérôme-sur-Seine de l'entreprise Exxon.
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69ab4a57cdc6046d47c56ead
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Robin ROUSSEL Qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6b8
4 mars 2008
4 mars 2008
Il était reproché à ce dernier d'avoir participé à la bagarre et donné des coups à Jérôme C... avant que son frère Grégory ne fasse usage d'une arme à feu en direction de Jérôme C... et de Wilfrid D...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110042
11 janvier 2023
11 janvier 2023
cour d'appel d'Agen (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Franfinance, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], ayant son siège [Adresse 2], 2°/ à la société Jérôme
Source officielle6ème Chambre
65b363181d7564000872df36
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ALLAIS JEROME RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 25 Janvier 2024 APPELANT : M.
Source officielleCCC
69ab7267cdc6046d47c84fed
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Jérôme CAVAILLES JUGES M. Mickael FAURE M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89ba3
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Jérôme Z... était responsable des ventes et quatre salariés VRP se partageaient la prospection du secteur visé.
Source officielle6ème Chambre
63b7cceb6b63637c907b7b28
5 janvier 2023
5 janvier 2023
JEROME ALLAIS LJ.
Source officielle4ème Chambre civile
6685a73b1d2b47a9d8ce0791
3 juillet 2024
3 juillet 2024
FINANCE PARTICIPATIONS N° Du 03 Juillet 2024 4ème Chambre civile N° RG 19/04639 - N° Portalis DBWR-W-B7D-MPSQ Grosse délivrée à la SELARL MOULET MARTY AVOCATS la SELAS ROBIN
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f92
9 août 2021
9 août 2021
de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Juin 2021, Madame Valentine BUCK, conseillère, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officielleSection des Référés
6967f969cdc6046d4750b901
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Stéphanie GEULIN, Greffier PARTIES : DEMANDERESSE Madame [R] [X] [P] née le 08 Octobre 1984 à HO CHI MINH (VIETNAM), domiciliée 123 rue du Château - 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Me Jérémie
Source officielle6ème Chambre
696b53ebcdc6046d47a06856
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Elle ajoute qu'elle ne peut pas être condamnée à payer des frais de dépose du matériel, ni des dommages et intérêts pour préjudice économique et pour préjudice moral.
Source officielle2ème chambre 2ème section
6585e2ad638cf45b25ce6ad0
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Romain HAIRON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D567 Décision du 21 Décembre 2023 2ème chambre civile N° RG 20/11598 - N° Portalis 352J-W-B7E-CTHRH COMPOSITION DU TRIBUNAL Jérôme
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c6
7 mars 2012
7 mars 2012
Rosine est attributaire des lots 2 et D, . Charles est attributaire des lots 3 et C, . Jacqueline est attributaire des lots 5 et A, .
Source officielleChambre 1-8
696925c6cdc6046d476cb86b
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[Adresse 2] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme LACROUTS Me Elie MUSACCHIA Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de
Source officielle1ère Chambre
66878d0405d6f7f678d493da
4 juillet 2024
4 juillet 2024
09/2020 née le 06 Février 1925 à [Localité 19] [Adresse 2] [Localité 13] Monsieur [G] [Y] né le 15 Mars 1959 à [Localité 14] [Adresse 16] [Localité 11] ayant tous les deux pour avocat Me Jérôme
Source officielle1ère Chambre Civile
6712c1f481734932ee481e04
4 octobre 2024
4 octobre 2024
LEJARD-BONNEAU, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 50 COPIE EXÉCUTOIRE à Me Noël LEJARD - 50, Me Jérémie PAJEOT - 125 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Lucie Robin-Lesage, vice-présidente
Source officielleCCC
69ab718bcdc6046d47c84328
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Jérôme CAVAILLES JUGES M. [I] FAURE M.
Source officielleChambre 1-8
6791e0071c87724b5e69da1f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
2025 / 011 N° RG 22/06269 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJKBG [E] [U] C/ [D] [H] [I] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme
Source officielle2ème chambre 2ème section
69d7f3a1cdc6046d47aea9a8
9 avril 2026
9 avril 2026
l’installation de la nouvelle porte, donc depuis au plus tard 1981, que cette installation s’est faite avec l’autorisation du syndicat, que, depuis lors, ses auteurs et elle se comportent comme propriétaires
Source officiellePage 2 sur 7