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130 résultats pour « Jérôme DEPOIX-ROBIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd8735c

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

PEUCHOT, avocat au barreau de LYON INTIMES : Maître X agissant en qualité d'administrateur judiciaire de la Société LECART HDS EXPERTISES représenté par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Jérôme

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61c24fb290a34607406c

T. Judiciaire

2 janvier 2024

2 janvier 2024

JERO, S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

6708152b89f19e8c50f83771

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

2 Affaire : N° RG 21/04311 - N° Portalis DB3S-W-B7F-VGD7 Madame [C] [B] [Z] Représentant : Me Juliette PAPPO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1094 - Représentant : Me Diana FRANCILLONNE-ROSINE

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab7c5ccdc6046d47c8e243

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Jérôme CAVAILLES JUGES M. Mickael FAURE M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab7e8ecdc6046d47c9031e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Jérôme CAVAILLES JUGES M. Mickael FAURE M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab7ea4cdc6046d47c90442

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Jérôme CAVAILLES JUGES M. Mickael FAURE M.

Source officielle
TJ

Référés

67804ddf9c3ba90f51dc9b26

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Par courrier du 18 septembre 2023, la SAS CAVE SAINT JEROME reconnaissait être débitrice et un échéancier de paiement a été mis en place.

Source officielle
CA

3e chambre

63d37b32d1bc2605de4b4cee

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Anne-Marie TRIANNEAU ROBIN Franck DJIANE et Amélie GIROT DE LANGLADE MULLER venant aux droits de la société « REMY GIROT DE LANGLADE, ANNE-MARIE TRIANNEAU-ROBIN ET FRANCK DJIANE » RCS Versailles n° 339

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc01

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

, Monsieur WASTL DELIGNE, Substitut de Monsieur le Procureur Général, en ses réquisitions, Maître ROBIN, Avocat du Barreau de SENLIS, Conseil du prévenu Jérôme X..., en sa plaidoirie, Maître GODREUIL

Source officielle
CA

4e chambre

6358ce0ec40aa805a7864e1d

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Séverine ROMI, Conseiller,

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab7eb9cdc6046d47c90595

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Jérôme CAVAILLES JUGES M. Mickael FAURE M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110164

Cassation

1 mars 2023

1 mars 2023

BNP Paribas Personal finance banque, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Ecorenove, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Jérôme

Source officielle
CA

Chambre 1-8

67ee19716cff766e94e38a54

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

LAUCAT C/ Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gaelle ROLLAND DE RENGERVÉ Me Jérôme COUTELIER-TAFANI

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69c3c92ccdc6046d47e531f4

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS JUGEMENT RENDU LE 07/07/2025 PAR MISE A DISPOSITION Numéro d'inscription au Répertoire Général : 2024 006382 AFF: AME'RIC (SAS) [Adresse 1] Me Jérôme BRENNER Avocat

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2205058_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce mouvement a été particulièrement suivi au sein de la plateforme de Port-Jérôme-sur-Seine de l'entreprise Exxon.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd42bd3db21cbdd92cb4

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

ENTRE : Madame Ambre X... ... 17310 SAINT PIERRE D'OLERON Représentant : Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110219

Cassation

9 mars 2022

9 mars 2022

tous deux [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° M 21-14.561 contre l'arrêt rendu le 27 janvier 2021 par la cour d'appel d'Agen (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Jérôme

Source officielle
TCOM

CCC

69ab73bdcdc6046d47c8635c

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Jérôme CAVAILLES JUGES M. Mickael FAURE M.

Source officielle
CA

8ème chambre

67ee178751255e24994fc4fb

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

LETANG de la SELARL JEROME LETANG, avocat au barreau de LYON, toque : 772 La SCI JERO, Société Civile Immobilière, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de LYON sous le numéro 338 818

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6735a8f099abe87e97e05653

Appel

13 novembre 2024

13 novembre 2024

DBVB-V-B7F-BHTI3 Syndicat des copropriétaires de [4] C/ [S] [F] [E] [G] épouse [Z] [Y] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry TROIN Me Jérôme

Source officielle

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