Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b2e
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Eric X..., Mme Raymonde Y...épouse X..., Association ASA VALLEE DE LA LOYRE, SAS SOMIVAL GS/ MCM DEMANDE EN PAIEMENT D'ASSURANCE Grosse délivrée à Me RENAUDIE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES
Source officielleCour d'Appel
OGES ORDONNANCE DE REFERE 21 Mars 2017 Monsieur BRUNO Xc/Monsieur Fabien Y
6253cd90bd3db21cbdd93ae7
21 mars 2017
21 mars 2017
14 rue du Mazet 19200 USSEL Défenderesse au référé, Non comparante ni représentée 5o- SARL TD DISTRIBUTION Les Gravereaux 45220 CHATEAU RENARD Défenderesse au référé, Représentée par Maître Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d28
27 novembre 2014
27 novembre 2014
d'un jugement rendu le 06 AOUT 2013 par le JUGE DE L'EXECUTION DE BRIVE ET : SA COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS 69 avenue de Flandres-59700 MARCQ EN BAROEUL représentée par Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
S ORDONNANCE DE REFERE 6 Octobre 2015 SCI LES DAUPHINSc/SCI PUYMOREL
6253cd2bbd3db21cbdd927b8
6 octobre 2015
6 octobre 2015
au 25 août, 8 septembre, 22 septembre et 6 Octobre 2015, ENTRE : SCI LES DAUPHINS dont le siège social est 97 rue de Ranelagh 75016 PARIS Demanderesse au référé, Représentée par Maître Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92aea
24 novembre 2015
24 novembre 2015
de nationalité Française, née le 20 Mai 1966 à BRIVE (19), Déléguée Médicale, demeurant ... 1962-19360 VENARSAL représentée par Me Jacques VAYLEUX, avocat au barreau de CORREZE Monsieur Pascal Z.
Source officielleCour d'Appel
Jacques X... Madame Josselyne Marie Z... épouse Xc/Madame Sophie A
6253cd2ebd3db21cbdd92814
13 octobre 2015
13 octobre 2015
de la SERLARL INTER BARREAUX MCM AVOCAT, ET : Madame Sophie A..., née le 27 Mars 1980 à BRIVE LA GAILLARDE (19100) de nationalité Française, demeurant ... 19520 MANSAC Représentée par Maître Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918ac
26 juin 2014
26 juin 2014
RG N : 13/ 00830 AFFAIRE : SA VELAY SCOP C/ SARL MAFIS DB/ MCM DEMANDE EN PAIEMENT Grosse délivrée à Me VAYLEUX, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 26 JUIN 2014 Le VINGT
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d987
15 mars 2011
15 mars 2011
USSAC AUTO dont le siège social est La Croix de Pataud-19270 USSAC représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour, assistée de Me Jacques VAYLEUX, avocat au barreau de CORREZE S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e4b
19 décembre 2013
19 décembre 2013
représenté par Me Jacques VAYLEUX, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'un jugement rendu le 03 AOUT 2012 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET : Monsieur José Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd93089
17 mars 2016
17 mars 2016
n'ayant pas constitué avocat ; SA GROUPE SOFEMO FINANCEMENT dont le siège social est 34 rue du Wacken-67907 STRASBOURG CEDEX 9, prise en la personne de ses représentants légaux représentée par Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e48
19 décembre 2013
19 décembre 2013
représenté par Me Jacques VAYLEUX, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'un jugement rendu le 28 JANVIER 2011 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET : Monsieur Filipe Y... Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d7a
5 décembre 2013
5 décembre 2013
C/ SARL RIVIERE AUTOMATISME MAINTENANCE ELECTRIQUE GS-iB paiement de factures Grosse délivrée Maître VAYLEUX, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91665
28 mai 2014
28 mai 2014
2013 par le JUGE DE L'EXECUTION DE BRIVE LA GAILLARDE ET : SA COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS dont le siège social est 69 avenue de Flandres-59700 MARCQ EN BAROEUL représentée par Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 12 Février 2019Société SASU Ac/Madame V
6253cdb8bd3db21cbdd94445
12 février 2019
12 février 2019
La SASU A..., partie succombante dans la présente instance, au sens des dispositions de l'article 696 du Code de procédure civile, sera condamnée aux entiers dépens en accordant à Me Vayleux le bénéfice
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91349
28 mars 2014
28 mars 2014
par Me Sylvie BADEFORT, avocat au barreau de CORREZE SA COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS-CGL dont le siège social est 69, avenue de Flandre-59700 MARCQ EN BAROEUL représentée par Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92263
9 avril 2015
9 avril 2015
de nationalité Française né le 23 Novembre 1950 à TULLE (19000) Profession : Retraité, demeurant...-19270 USSAC représenté par Me Jacques VAYLEUX, avocat au barreau de CORREZE Madame Catherine Y.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910f5
13 février 2014
13 février 2014
rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SARL LES HAMEAUX DU PERIGORD dont le siège social est à Miel - 19190 BEYNAT représentée par Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe7a
22 novembre 2012
22 novembre 2012
représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Jacques VAYLEUX, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'un jugement rendu le 18 MARS 2011 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9e7
15 décembre 2011
15 décembre 2011
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avoués à la Cour assistée de Me Jacques VAYLEUX, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fba
3 mars 2016
3 mars 2016
représentée par Me Jacques VAYLEUX de la SCP VAYLEUX ET COUSIN, avocat au barreau de CORREZE, Me Olivier LEVOIR, avocat au barreau de NEVERS SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN
Source officiellePage 2 sur 335
VAYLEUX et COUSIN Société d'avocats, ancienne SCPA Alfred et Jacques VAYLEUX
04/05/2025
Voir →
VAYLEUX et COUSIN Société d'avocats, ancienne SCPA Alfred et Jacques VAYLEUX
16/05/2017
Voir →