LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 mars 2011), que la société Jade a conclu avec la société Distribution Euroland

De l'union libre de Monsieur X...et Madame Y...est née Jade le 26 mai 2006, reconnue par ses père et mère, lesquels se sont séparés ; Saisi aux fins d'organisation des rapports parentaux, le Juge aux

La SCI Jade s'oppose aux demandes reconventionnelles, faisant valoir l'urgence à récupérer les lieux.

JADE DEVELOPPEMENT verse aux débats des quittances de loyer mentionnant le loyer initialement prévu (une de 1. 143 € pour le mois de décembre 2004, et quatre de 3. 429 € chacune pour l'ensemble de l'année

au paiement de la somme de 3.000 euros à titre de dommages et intérêts ; - condamner la société JADE au paiement des entiers dépens ; - condamner la société JADE au paiement de la somme de 2.500 euros

cet intermédiaire par la société Sivantex ; iI a été établi pour un dossier d'importation que la facture du fournisseur chinois comporte le même numéro et le même montant que la facture établie par Jape

somme de 3 000 € et à chacun des associés de la SEP Paris Choisy ayant constitué avocat, celle de 200 €.

et de la SMABTP ; - débouter la SCI Jade et la SMABTP de l'intégralité de leurs demandes formulées à son encontre  ; - condamner la SCI Jade et la SMABTP à verser à la Compagnie Generali la somme de

Il y a lieu, en revanche, en application de ces mêmes dispositions, de mettre à la charge de la commune de Galluis une somme de 500 euros à verser à chacune des associations SLY, l'AGATE, la JADE et "

, d'autre part, sont devenus, chacun, propriétaire d'un des immeubles ; qu'en l'absence, dans le cahier des charges, de précisions relatives à la consistance exacte de chacun des sous-sols, et à l'appartenance

le gendre de celle-ci ; qu'en effet, Joséphine Z... a déclaré aux enquêteurs : Clive X... était chargé de superviser les travaux, en fait il jouait le rôle du maître d'oeuvre en France ; mon gendre James

Eu égard aux faits de l'espèce et à la situation financière de chacune des parties, il y a lieu d'autoriser la SA ABEILLE IARD et SANTE , la SMABTP et la SCI JADE à consigner sur un compte ouvert auprès

L'association Jade a interjeté appel de cette décision.

La société Le Printemps de Jade exploite un restaurant de cuisine chinoise rue de Provence à Paris (9ème).

Si la société le Printemps de Jade soutient que ces quantités sont insuffisantes, elle ne l'établit pas. 9.

JADE Représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Magatte DIOP, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant

Gomez président, Mme Chanet conseiller rapporteur, M. Milleville conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

Julien Z... et Mme Myriam X...est né un enfant : - Jade, le 18 octobre 2011.