DROUIN DEMENAGEMENTS [Adresse 1] Défenderesse représentée par Me Fabrice RENAUDIN, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Jean-Marc BOURCY GREFFIER

[G] [C] ne repose pas sur une cause réelle et sérieuse ; Condamne la SAS Engrais Drouin à payer à M.

GRANDE CIRCULATION A TROIS VOIES, DE NUIT, UN CAMION AUTOMOBILE DE MANI, CONDUIT PAR LE PREPOSE ONDE, HEURTA VIOLEMMENT L'ARRIERE D'UN CAMION BENNE DE LA SOCIETE FRANCE-LAIT, CONDUIT PAR LE PREPOSE DROUIN

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme DROUIN, dont le siège est ..., Neuville-Lès-Dieppe (Seine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme DROUIN, dont le siège est ..., Neuville-Lès-Dieppe (Seine

Drouin, de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat des consorts B..., les conclusions de M.

articles 1150 du Code civil et 103 du Code de commerce ; Attendu, selon les énonciations du jugement attaqué, que la Société chimique de la Grande paroisse a chargé la Société française de transports Drouin

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme DROUIN, dont le siège est ..., Neuville-Lès-Dieppe (Seine maritime), en cassation d'un

Drouin, société anonyme, dont le siège social est "l'Ange B..." à Mezières-Sur-Ponthouin (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1988 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au

transports (société Drouin), qui avait été chargée par la société Groupe Hasbro France (société Hasbro), de l'acheminement de marchandises, s'est substitué la société Set Lucien Gevaux (société Set) ;

l'assistait lorsqu'il exerçait ses menaces à l'encontre des autres prostituées de Pau, qui sont autant de concurrentes pour elle ; qu'à l'occasion, elle lui servait d'intermédiaire auprès de Bon, Vierzon, Jadot

. ; que d'ailleurs, la maison des époux Jabot avait été terminée par les soins de ACI ; qu'ainsi, l'arrêt attaqué n'a pas mis la Cour de Cassation en mesure d'exercer son contrôle sur la régularité de

constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles ; qu'indépendamment du rapport contesté et contestable de l'expert Jadot

transports (société Drouin) qui avait été chargée par la société Berner de l'acheminement de marchandises, s'est substitué la société Transports Isabelle Bourgeois (société Bourgeois) ; que celle-ci a

Cyril B, Nicolas B, Gérard Ludwig, Sébastien Ludwig, Djamel Goumeziane et Mmes C B, Anna Perri, Candice Lorenzetto, Martine Drouin, et de déterminer les travaux nécessaires pour prévenir les atteintes

(Loire-Atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1990 par la cour d'appel d'Angers (audience solennelle), au profit de la compagnie française des transports Drouin, dont le siège est ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la COMPAGNIE FRANCAISE DES TRANSPORTS DROUIN, dont le siège est à Nantes (Loire-Atlantique), ..., agissant en

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 décembre 2003), qu'à la suite d'un vol de pneus de marque Dunlop, dans les locaux de la société de Transports Jacot