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1 685 résultats pour « Jean Guillaume MONIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Monsieur Z... Guillaume, le 25 Juin 2008c/Madame Z

6253cb14bd3db21cbdd8ccf8

Appel

19 janvier 2009

19 janvier 2009

Guillaume Z.... Sur les faits reprochés à M. Jean Baptiste Z..., Mme Geneviève Z... épouse A... et Mme Marie-Thérèse Z...

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Monin, Guillaume Jean-François

SIREN 911811958Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

08/04/2022

Voir →

TCOM

Contentieux - audience publique

69b5c9e4cdc6046d47b05e84

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

SH 🖵 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 16 JANVIER 2025 Composition du tribunal : Monsieur Peter VAN VLIET, président d'audience, Monsieur Jean-Luc JONVILLE et Monsieur Jean Noël

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911bd

Appel

25 février 2014

25 février 2014

Jean-Bruno X... C/ Me Guillaume Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00353

Cassation

1 avril 2014

1 avril 2014

Guillaume A... et Mme Z...

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008093960

Admin. suprême

8 mars 2002

8 mars 2002

Jean-Claude D..., Bernard G..., Daniel X..., Jean-Claude H..., Guillaume Y..., Philippe D..., Jérôme F..., Mmes Catherine E..., Catherine C... et l'ensemble des candidats de la liste "St Sauveur notre

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

667d00ce2439f45aaa0425cd

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Guillaume jean hyppo DE GERY de la SELARL GERY-SCHAEPMAN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES

Source officielle
CC

comm

613724d4cd58014677418b19

Cassation

19 décembre 2006

19 décembre 2006

Jean-Marie X... ; qu'en énonçant, néanmoins, pour rejeter le recours en annulation formé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd64

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

explique que Monsieur Guillaume B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f80

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

Guillaume A... né le 12 Mai 1959 à DOUALA (CAMEROUN) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e98f

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

d'inscription au répertoire général : 10/07512 Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 SEPTEMBRE 2010 TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN No RG 2010/1761 APPELANT : Monsieur Guillaume

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459639.20220621

Admin. suprême

21 juin 2022

21 juin 2022

, avocat de la société Jean-Baptiste Audy ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101564_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

La procédure a été communiquée à la SARL Bourloton Jean-Paul, qui n'a pas produit de mémoire.

Source officielle
CC

cr

613725ddcd5801467742119d

Cassation

9 octobre 2001

9 octobre 2001

Jean-Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 6 juillet 2000, qui, pour homicides et blessures involontaires aggravés et homicide involontaire, l'a condamné à 4 ans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc01bd3db21cbdd8ed12

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

née le 30 Janvier 1957 à ARGENTEUIL (95100) ... 42100 SAINT-ETIENNE représentée par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour pour la procédure RG 09/ 6144 (arrêt du 18/ 10/ 2010) INTIME

Source officielle
CC

civ1

613721cdcd580146773f77f2

Cassation

13 janvier 1993

13 janvier 1993

Jean-Pierre X..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1990 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de Mme Nicole Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e51e

Appel

23 mars 2010

23 mars 2010

Guillaume Z... et vu ses écritures du 23 février 2010 ; SUR CE Attendu que le recours de Maître de X... est recevable ; Attendu que M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018624319

Admin. suprême

11 avril 2008

11 avril 2008

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 31 mai et 2 octobre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Jean-Jacques A, demeurant ... ; M

Source officielle
CC

cr

6137256acd5801467741d845

Cassation

13 mars 1996

13 mars 1996

à PARIS, le treize mars mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALDEBERT, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022513069

Admin. suprême

19 juillet 2010

19 juillet 2010

Jean-Claude M, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020165970

Admin. suprême

19 janvier 2009

19 janvier 2009

Guillaume C ; ....................................................................................

Source officielle