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6 208 résultats pour « Jean Robert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007744071

Admin. suprême

10 mai 1989

10 mai 1989

Jean Robert X..., demeurant ... et le SYNDICAT DES GARDES DE L'OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA PROTECTION DE LA NATURE, dont le siège est à Parempuyre, représenté par son président en exercice M.

Source officielle

Page 2 sur 311

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CC

ordo

60793b3d9ba5988459c3c79e

Cassation

15 janvier 1997

15 janvier 1997

Jean-Robert Z... et inscrite sous le n° 95-43.130 ; Attendu que le jugement attaqué n'a prononcé aucune condamnation mais a " fixé " la créance de Maryse X... à l'encontre de Me Y... ès qualités de

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000008140723

Admin. suprême

1 août 2003

1 août 2003

Léandre C et Jean-Robert D, élisant domicile chez Me Eric E, ... ; les requérants demandent au juge des référés du Conseil d'Etat : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du code de justice

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110368

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Jean-Robert Y..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 3 mai 2017, où étaient présents : Mme Batut, président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fc5

Appel

20 février 2018

20 février 2018

C/ Jean-Robert Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb10bd3db21cbdd8cc5e

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

Jean Robert X... ayant bouché la canalisation, il a été condamné à rétablir l'évacuation, par ordonnance de référé du 3 mars 2005.

Source officielle
CC

civ1

61372186cd580146773f47ab

Cassation

9 octobre 1991

9 octobre 1991

Jean, Robert Y..., demeurant à San Nicolao (Corse), Bravone-Linguizetta, 2°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b9b

Appel

28 avril 2017

28 avril 2017

née le 26 janvier 1948 à SAINT MANDE (94) et Monsieur Jean-Robert A... né le 9 décembre 1947 à Paris (75018) demeurant...

Source officielle
CC

civ3

613721cccd580146773f77b9

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

Jean-Robert Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

613721d3cd580146773f7c2e

Cassation

2 mars 1993

2 mars 1993

Jean Robert Y..., demeurant Condat-sur-Vezere, Condat-le-Lardin (Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre), au profit de : 18/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ec4

Appel

20 janvier 2015

20 janvier 2015

Jean-Robert X... C/ Mme Yvonne Y... épouse Z..., M. Philippe Z...

Source officielle
CC

civ1

61372204cd580146773f9832

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Jean-Robert Z..., demeurant "Les Justices" à Bourg-sur-Gironde (Gironde), 2 / de M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007746536

Admin. suprême

10 mai 1989

10 mai 1989

Jean-Robert X..., garde-chef principal de l'office national de la chasse, demeurant ..., 2°) le SYNDICAT DES GARDES DE L'OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA PROTECTION DE LA NATURE, dont le siège social

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007835612

Admin. suprême

4 février 1994

4 février 1994

Julien et Jean-Robert X... devant le tribunal administratif ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de l'urbanisme ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008103738

Admin. suprême

30 décembre 2002

30 décembre 2002

Jean-Robert X..., ; M.

Source officielle
?

AN

CONSTIT:CONSTEXT000035284867

constitutionnel

21 juillet 2017

21 juillet 2017

Jean ROBERT - Rejet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd85094

Appel

3 décembre 1999

3 décembre 1999

Jean-Robert, - condamne Monsieur X...

Source officielle
CC

cr

6137254ecd5801467741ca4a

Cassation

19 juin 1991

19 juin 1991

civile professionnelle LESOURD et BAUDIN et de Me BROUCHOT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur les pourvois formés par : LAYACHI Mohamed, RELAVE Jean-Robert

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100557

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir constaté que l'appel de Jean-Robert et D...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2201684_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Jean-Robert Cheremond, Jocelyn Corbin, Anthony Etienne, Jean Hérold Jean-Brice, Nesly Lambre, Martino Nelson, Charles-Frédéric Pateytas, Jérôme Pic, Seecharan, Emanes Senatus et Marvin Theodose et l'association

Source officielle