LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE FORGES THERMAL, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 25 juin 1996, qui, après relaxe de Jean-Jacques

Marcelle, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, du 14 octobre 1996, qui, après relaxe d'Antoine X..., Albert B... et Jean-Jacques A..., du chef d'homicide

Lucien ZT... et demeurant 103, Grand'Rue, 34170 Jacou, 103 / de M. Jean AF..., demeurant ..., aux droits de qui se trouve son cessionnaire, M. Jacques ZF..., 104 / de M.

LIXXBAIL représentée par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Jean-jacques BERTIN, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.

B..., stationné dans la Cour de la préfecture de la Seine Maritime à Rouen, a fait l'objet de dégradations en 1987 ; que de graves conflits ont opposé, au cours de l'année 1987, Jean-Jacques B..., (agent

Jacques F..., docteur, concernant M.

Martin Martinière, Ricard, avocat de M. Jean-Jacques A..., venant aux droits de son père décédé, M. B... A..., - les conclusions de M.

Naurex Services, ZE Jean-Monnet, ...

Charbonnier, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bernard de Saint-Affrique, les observations de la SCP Martin-Martinière et Ricard, avocat de M.

} .sDEA336FF { margin-top:18pt; margin-left:29.2pt; margin-bottom:12pt; text-indent:-17.6pt } .s9922FEC8 { margin-top:12pt; margin-bottom:12pt; text-indent:14.2pt } .s9C230781 { margin-top:12pt; margin-left

Jean-Luc, - X...

. ; - en septembre 1979 à Martine D... ; "aux motifs encore qu'il résulte de l'instruction orale à laquelle il a été à ce jour procédé, qu'entre 1975 et 1979, à Auxerre ou dans les proches environs

Jean-Jacques Y... ; M.

née le 08 Août 1941 à MARSEILLE (13000) ... ... 13190 ALLAUCH ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean Sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA

Martine P. C/ Joseph, Jean-Marie B. décédé en cours de procédure le 8 mars 2003 Jean-Jacques D. Jean-Marie B. Claudine B. épouse T. Marie-HélPne B. Christophe B. Daniel B. Véronique B. divorcée O.

née le 15 Juin 1936 à VALLE D'ALESANI (20234) ... 20234 VALLE D'ALESANI assistée de Me François josé MARTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : M. Jean François Z...

Jean-Marc, - C... Patrick, - D... Marie-Louise, épouse J..., - L... Alain, - Q... Guy, - M... Gérard, - X... Jean-Jacques, - A... Chantal, épouse Y..., - H... Guy, - E...

Jean Y... et M.

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 22 septembre 1997, qui, pour blessures involontaires et infractions à la réglementation relative à la sécurité des

Jean XO..., Mme Laurence CX..., M. Bernard CX..., M. Denis AT..., Mme Martine ZH..., M. Jean-Jacques AF..., Mme Jacqueline AV..., M. Henri ZM... XX..., Mme Ghislaine ZM... XX..., M. Daniel YK..., M.