N° Rôle : 2025F00017 Jonction avec DEMANDEUR, SARL TB2S [Adresse 3] Numéro d'identification SIREN : 753164649 Représentée par Me Jean-Louis ROBERT avocat au barreau de ROANNE.

Octobre 2024 1ère VICE PRESIDENTE : Séverine BESSE GREFFIERE : Céline TREILLE DEMANDEUR Monsieur [K] [G] né le 28 Juillet 1976 à [Localité 8] (42), demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Jean-louis

numéro 414 734 525 00028, agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Louis

: Sans emploi, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Michèle CHAMAK, avocat au barreau de LYON PARTIE INTERVENANTE Société MATMUT dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Jean-louis

~ - O R D O N N A N C E DE RÉFÉRÉ - PROCÉDURE N° RG 25/00168 - N° Portalis DBYP-W-B7J-CPPT ORDONNANCE N° 26/00002 DU 08 JANVIER 2026 ------------------------------- Expédition le: Me ROBERT

COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 11 Avril 2024 APPELANTE : LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Jean-louis

COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 02 Octobre 2025 APPELANTE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LOIRE HAUTE-LOIRE [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Louis

PROCÉDURE N° RG 25/00196 - N° Portalis DBYP-W-B7J-CPZG ORDONNANCE N° 26/00004 DU 08 JANVIER 2026 ----------------------------- exp.ME THINON ME SALZMANN Garage DREVET ME ROBERT

Adresse 2] [Localité 1] Mme [H] [A] [Adresse 12] [Localité 7] Représentées par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON, toque : 1983 assistées de Maître Jean-Louis

barreau de ROANNE INTIMÉE : SARL TOITURES ROANNAISES représentée par ses dirigeants légaux ZI Arsenal Sud 42300 ROANNE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Louis

Jean-Louis Robert Marius de X... ; que le tribunal de grande instance de Pontoise a, par jugement du 16 novembre 2009, ordonné la vente sur licitation, à l'audience des criées, du bien immobilier dépendant

(ccc+1grosse) -[B] [L] (ccc) DEMANDERESSE : Syndicat [Adresse 8] Activité : , dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean-louis ROBERT de la SELARL ROBERT, avocats au

[P] DEMANDERESSE : Syndicat SDC [Adresse 1] Activité : , dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-louis ROBERT de la SELARL ROBERT, avocats au barreau de ROANNE D’UNE

née le 03 Août 1975 à ROANNE (42300) ... 42153 RIORGES représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Jean-louis ROBERT, avocat au barreau de ROANNE INTIME

Dans ce cas, il est procédé comme il est dit aux alinéas 3 et 4 de l'article 37 de la loi n°91-647 du 10 juillet 1991.

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 26 Avril 2023 APPELANTE : Mme [I] [D] née le 04 Avril 1986 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Jean-louis

Jugement du 15 Avril 2026 DEMANDEUR, SARL T.M.F [Adresse 1] Numéro d'identification SIREN : 480636331 Représentée par Me Géraldine GRAS-COMTET avocat au barreau de MACON ayant pour correspondant Me Jean-Louis

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 08 Octobre 2024 APPELANTE : Le GAEC DE [Adresse 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-louis

COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 17 Octobre 2024 APPELANTE : LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Louis

SAINT-ETIENNE sous le n° 380 386 854, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jean-louis