Jean-Paul, - Y...

, achetés, ne correspond qu'à un volume de ventes issues de la découpe de 175,96 kgs (pièce n° 11-2), de sorte que le rendement de découpe de viandes de ce lot ne s'établit qu'à 35 % (pièce n° 11-2) ;

HUGOT de l'Association HUGOT AVOCATS (avocat au barreau de PARIS, toque : C2501) DÉFENDEURS EN INTERPRÉTATION Monsieur Brooks Y... ... ... 78100 SAINT-GERMAIN EN LAYE Madame Annette

Faux documents remis pour l'achat d'une caravance " Le Monastier 43 et Bron 69 07/01/02 Sofinco, département contentieux, rue du Bois Sauvage, 91038 EVRY Marcel Y... alias Jean-Marie C...

MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : * la SCI LA BROC n'emploie aucun salarié. * le chiffre d'affaires n'a pas été communiqué.

important de sa relation avec sa mère ; que Jean X... avait donc autorité sur Shirley lorsqu'il se retrouvait seul avec elle ; qu'en revanche, lors des visites de Jean X... au couple A... à Courchevel

Brosse, demeurant résidence Chanteclaire, Bât 1, ... à Brou-sur-Chantereine (Seine-et-Marne), défendeur à la cassation ; à la Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne, dont le siège est

X..., sont détenues pour moitié par la société Brooks participation (la société Brooks), ayant également M.

VETERINAIRES JEAN LESOUPLE-PAUL ROCHE ET EMMANUEL BROC RG N : 04 / 01971 - A R R E T No Prononcé à l'audience publique du seize Novembre deux mille cinq, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA

BRONS Monsieur Pierre P..., rep / assistant : la SCP MONIN- D' AURIAC DE BRONS Monsieur André Q..., rep / assistant : la SCP MONIN- D' AURIAC DE BRONS Monsieur Pierre R..., rep / assistant : la SCP

Ces mêmes broderies ont été reconduites pour l'année 2000 (livraison en octobre et novembre 2000) avec quelques légères modifications notamment d'accessoires et le rajout d'une couronne royale brodée en

Jean-Pierre M... et Mme Emilienne K... élisant domicile au cabinet de Me C..., avocat au barreau de Nice, ... ; M.

Copie en sera adressée à la société d'aménagement foncier et d'établissement rural Provence-Alpes-Côte d'Azur et à la commune du Broc.

..., née le 2 septembre 1962 à Bron (69) a son siège social sis 19, rue de la Vecquerie (44600) Saint-Nazaire (pièce n° 4) ; que la société Europe Océanis Discount Car (EODC) a pour activité mandataire

de PARIS Nord II-95700 ROISSY AEROPORT CH DE GAULLE représentée par la SELARL POC L'AGENCE EN DOUANE JEAN BROCK, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux Siège social Zone

La société Broc Service Frais Justifie avoir dispensé à M.

Jean-Pierre, - B...

du dossier que la souche de l'acte de naissance du jeune Jean Brice Lionel B a été insérée par collage dans le registre d'état-civil de la commune de Mbalmayo ; que, dans ces conditions, en estimant que