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41 résultats pour « Jennifer BOULEVARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110263

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Jennifer

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69f0806acdc6046d47d1ca18

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

comparaissant par Maître Laurette MAZET, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Aurore FAROIGI, Avocat au Barreau de Paris, 64 RUE DULONG 75017 PARIS, DEFENDERESSES * société DIFINEO SARL, 45 BOULEVARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4c8

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

en cette qualité audit siège dont le siège social est 116 rue de Charenton 75012 PARIS représentée par Maître François TEYTAUD, avocat postulant au barreau de PARIS (J 125) assistée de Maître Jennifer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2502589_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Jennifer Béalé, conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb47bd3db21cbdd8d3c6

Appel

15 juin 2010

15 juin 2010

Zone Industrielle Les Guérins 42120 LE COTEAU représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Laurence CHANTELOT, avocat au barreau de ROANNE SARL TML FERNANDES 18 Boulevard

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a226379cdc6046d4739457c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Localité 2] représenté par Me Thibaut Crasnault, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué assisté de Me Jean-Sébastien Tesler, avocat au barreau d'Essonne, avocat plaidant substitué par Me Jennifer

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6631324c19f939ca6242c0a7

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND 53D N° RG 22/01132 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WGCW Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [L] [W] C/ [J] [O] Grosses délivrées le à Avocats : Me Pauline BERGEON Me Jennifer

Source officielle
TJ

Surendettement

67ec4f44dd062d9f810e80b8

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DEFENDEUR(S) : DEBITEUR : [W] [U] née le 26 Novembre 1976 à CRETEIL (VAL-DE-MARNE) 28 impasse Eugène Varlin Étage 4, appt 311 76610 LE HAVRE Assistée de Me Elisa HAUSSETETE substitué par Me GOUBERT Jennifer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2501530_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

litige préjudicie de manière grave et immédiate à la situation et aux intérêts de leur fille, A, qu'ils doivent inscrire en urgence au sein d'un établissement public ou privé, ce qui génère un lourd bouleversement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2501532_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

litige préjudicie de manière grave et immédiate à la situation et aux intérêts de leur fille, A, qu'ils doivent inscrire en urgence au sein d'un établissement public ou privé, ce qui génère un lourd bouleversement

Source officielle
CA

Chambre sociale

65449d1ec71a6a83181c8d90

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, président, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b8155d1fb03057d9a4fb6

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

EN DATE DU 31 décembre 2018 ORDONNANCE DE LA CHAMBRE DE LA PROTECTION SOCIALE DE LA COUR D'APPEL D'AMIENS EN DATE DU 23 janvier 2020 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [P] [R] 28 boulevard

Source officielle
TJ

Liquidation D.I

6a10b6c9cdc6046d479c94b7

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Vasseur, avocate au barreau de Boulogne-sur-Mer Mme [I] [N], agissant es qualité de représentante légale de [U] [T] et d’[Y] [K] demeurant [Adresse 3] représentée Me Jennifer Vasseur, avocate au barreau

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a226374cdc6046d47394526

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Elle conclut à un bouleversement du contrat constituant une novation de celui-ci rendant exigible le paiement des travaux supplémentaires y compris la facture de 121 427, 56 euros.

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TJ

Service des référés

6706c99ef1d01e3c86f08644

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[Adresse 4] [Localité 7] représenté par Maître Jennifer GOMEZ-REY de la SCP SCP d’Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARD BENSAHEL GOME Z-REY, avocat au barreau de PARIS - #P0056 DEFENDERESSES La

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CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87da7

Appel

14 juin 2006

14 juin 2006

Citroùn 78140 VELIZY VILLACOUBLAY représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU assistée de Me Gilles ROUMENS (avocat au barreau de PARIS) Société CLICK exerçant sous l'enseigne ORNA FAHRO 106 boulevard

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67880ca8c21c0e53e7908181

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DE LA LOIRE copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6162bb48f32b7c38854c301a

Appel

15 février 2012

15 février 2012

cette qualité audit siège [Adresse 31] [Localité 34] SARL FACECOM représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 19] [Localité 63] SAS STOCK J BOUTIQUE JENNYFER

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Derek, Frank IX..., 181°/ Mme DC..., Jennifer XAM..., épouse IX..., demeurant ensemble à Abu Dhabi (Etats des Emirats Arabes), BP 136, 182°/ la société anonyme Gamag, dont le siège est à 8001 Zurich

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6032273194c52e5e3d6974ed

Appel

5 avril 2018

5 avril 2018

Cour : Jugement du 29 Septembre 2016 -Juge de l'expropriation de PARIS - RG n° 16/00262 APPELANTE LA SCI AL DOMUS N° SIRET : 485 015 986 00014 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jennifer

Source officielle