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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF Cab 1
686454c20bb2f8a66ca68a74
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 01 Juillet 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer
Source officielleJuge Libertés Détention
678562a1aaacbea0fe67fb2d
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Portalis DBX6-W-B7J-Z6R6 ORDONNANCE DU 13 Janvier 2025 A l’audience publique du 13 Janvier 2025, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Jennifer
Source officielleChambre sociale
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11 juillet 2024
11 juillet 2024
par ses dirigeants légaux en exercice [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Olivia COLMET DAAGE de la SELEURL OLIVIA COLMET DAAGE AVOCAT, avocat au barreau de PARIS substituée par Maître Thomas
Source officielleService des Criées
670d743964f81b1bb3118020
1 octobre 2024
1 octobre 2024
542 029 848, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Michel RONZEAU, avocat postulant au barreau du VAL D’OISE, Me Thomas
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100584
12 juin 2013
12 juin 2013
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour M. Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
5fdd27ed0ddf1e90d1fc4de2
5 octobre 2018
5 octobre 2018
Monsieur Jennifer Y... 2 allée aux corbeaux [...] [...]
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69af6ed6cdc6046d471803eb
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[G] [Z], gérant de TECHNOLANDES SARL, assisté de Me Thomas BRUNEAU Composition du tribunal lors des débats en chambre du conseil Président(e): M.
Source officielle4ème chambre Cab B
65b7fa4d858823c56e0cfcc8
25 janvier 2024
25 janvier 2024
T] N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 23 Novembre 2023 Madame THOMAS
Source officielleSALON D'HONNEUR
69cf78a2cdc6046d47f5cef2
2 avril 2026
2 avril 2026
[Adresse 2] (Avocat plaidant : Cabinet SIGNATURE LITIGATION AARPI représenté par Maîtres Thomas ROUHETTE et Jennifer MELO, Avocats au barreau de Paris) (Avocat postulant : Cabinet JURISCONSEIL représentée
Source officielleRéférés
697dc370cdc6046d475e7639
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Greffier lors des débats : Mme Jennifer PERRIN ORDONNANCE : - Réputée contradictoire.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01647
8 août 2018
8 août 2018
Jennifer, - M. GGGGGGGG... Yacine, - M. YYY... Mehdi, - M. ZZZ... Hamid, - M. AAA... B..., - M. BBB... Guillaume, - M. CCC... William, - M. DDD... EEE..., - M. D'FFF... Aurélien, - M. HH...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01235
23 juin 2010
23 juin 2010
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Thomas-Raquin et Bénabent, avocat aux conseils pour Mme X... ; MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100375
5 avril 2018
5 avril 2018
Girardet, conseiller, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme L..., conseiller, les observations de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10324
13 juin 2018
13 juin 2018
PROMOF... a un effectif annuel de seulement 2 salariés ; qu'il s'agit successivement de Thomas E... en qualité de directeur de la marque W... , Julie CATHALAA en qualité de chef de marque junior, YY...
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Cindy PIERI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
678020609c3ba90f51dc2550
8 janvier 2025
8 janvier 2025
- N° Portalis DBW3-W-B7F-Y4D6 AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [Z] [Y] née le 19 Septembre 1971 à [Localité 10] ([Localité 19]) [Adresse 6] [Adresse 13] [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Me Jennifer
Source officielleMARDI
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24 juin 2025
24 juin 2025
SAS C/ société STR PROMOTIONS SAS société LIFT PROMOTIONS SARL DEMANDERESSE société SNEE SAS, [Adresse 1], comparaissant par Maître Pierre-Jean PEROTIN, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Thomas
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01792
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Les explications à donner à Mme Martine X... étaient les suivantes : Nous avons reçu des instructions de Thomas E... le 7-02-2014au matin, vous n'êtes plus notre responsable, nous devons vous considérer
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0711JUD004583008
11 juillet 2013
11 juillet 2013
la procédure interne litigieuse et celui porté devant elle, compte tenu notamment du fait que plusieurs requêtes soulevant de graves problèmes des droits de l’homme sont pendantes devant elle (voir, Jenik
Source officielleMARDI
6a0b28a4cdc6046d4715bfd3
12 mai 2026
12 mai 2026
, Avocat au Barreau de Saint Etienne, [Adresse 2] ETIENNE, DEFENDERESSE société FINANCIERE ZDP SASU, [Adresse 3], comparaissant par Maître Chloé CHIARO, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Thomas
Source officielleRéférés Civils
695e010475782d5f060bb7b7
6 janvier 2026
6 janvier 2026
exécutoire délivrée le : à : Me Guillotin Me Ferezou REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 6 JANVIER 2026 Monsieur Thomas
Source officiellePage 2 sur 4