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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Délibérés de Contentieux Général
69c4f545cdc6046d4703c288
14 janvier 2026
14 janvier 2026
AVOCATS intervenant par Maître, [O], [R] Défendeur : VERTICAL (SAS), [Adresse 2], [Adresse 3], [Localité 2] Représentant : Maître Valérie BRAULT (cabinet PALMIER BRAULT ASSOCIES ) substituée par Maître Jennifer
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69df20a7cdc6046d4747e164
9 avril 2026
9 avril 2026
décisions prononçant la liquidation judiciaire Décision attaquée : n° 2025051093 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 27 Novembre 2025 Appelante : Madame [D] [B] [G], représentée par Me Jennifer
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94757
16 septembre 2019
16 septembre 2019
de procédure de 1 000 euros ainsi qu'aux entiers dépens de première instance et d'appel distraits au profit de Me Augusta Hureaux avocate au barreau de Guadeloupe, constituée en lieu et place de Me Jennifer
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2206056_20230206
6 février 2023
6 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 5 et 15 décembre 2022, le cabinet d'avocats Palmier-Brault-Associés AARPI, représenté par Me Jennifer Thomas, demande au juge
Source officielleChambre du Conseil 4ème
67f0260002fc178212f7efae
1 avril 2025
1 avril 2025
[Y] [R] Représentant : Me Jennifer ATTANASIO, avocat au barreau de MARSEILLE demande en ADOPTION [Localité 9] de [C] [L], [W], [J] [E] N° RG : 24/06287 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5ALO JUGEMENT SUR REQUÊTE
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d3e
11 septembre 2017
11 septembre 2017
Thomas X...fait l'objet sous la forme d'une hospitalisation complète.
Source officielleJEX
68f6827ff444f3ad06a4382c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
HIVORY 58, Avenue Emile Zola 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Rep/assistant : Me Emmanuelle BON-JULIEN, avocat au barreau de RENNES (avocat plaidant), Me Jennifer LEBAS, avocat au barreau d’AUXERRE (avocat postulant
Source officielleChambre des référés
67f0348a02fc178212f825c3
4 avril 2025
4 avril 2025
JUDICIAIRE DE [Localité 6] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/01405 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P4LV du 04 Avril 2025 N° de minute 25/00595 affaire : [H] [L] c/ [S] [Y] Grosse délivrée à Me Thomas
Source officielle17e Chambre
6032f554892f2d68c6ae8a5d
26 octobre 2017
26 octobre 2017
barreau de GRASSE INTIMES Monsieur [I] [C] liquidateur judiciaire de la SA QUESCOM, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Isabelle FICI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Jennifer
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00312
18 février 2015
18 février 2015
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour Mme X...
Source officielleChambre sociale
6711fab97603bf88a18846f1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
AAC GLOBE EXPRESS [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Pierrick BECHE de la SARL PIERRICK BECHE - CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, Me Thomas YESIL de la SCP S.C.P.
Source officielle9ème chambre 1ère section
686579c772b7e1b6bf1d7dcd
2 juillet 2025
2 juillet 2025
XENYT [Adresse 4] [Localité 10] représentée par Maître Jennifer KNAFOU de la SELARL KL2A - KNAFOU & LOUPPE AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C2424 S.C.P.
Source officielleChambre 5/Section 1
659ee9216976f1c644e471d7
10 janvier 2024
10 janvier 2024
COURCEL de la SELARL CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C0165 S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940b0
29 juin 2018
29 juin 2018
Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 Octobre 2016 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 15/05143 APPELANTS Monsieur Brian X... né le [...] à TORRENS ( CALIFORNIE USA ) et Madame Jennifer
Source officielleJuge de l'exécution
686848584965b5d9df328664
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Me Gérard VITELLI Exp. à la Préfecture Le Greffier Me Sarah BARDOL Me Jennifer ELKAIM-BANNER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS SERVICE DÉLÉGUÉ DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT
Source officielleChambre sociale
6690c7440d808eb34e455528
4 juillet 2024
4 juillet 2024
2] Dispensé de comparaître en vertu d'une demande adressée par mail le 12 avril 2024 S.A.S. [8] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Thomas
Source officielleJuge Libertés Détention
6785629faaacbea0fe67fafb
13 janvier 2025
13 janvier 2025
W-B7J-Z6S2 N° Minute : ORDONNANCE DU 13 Janvier 2025 A l’audience publique du 13 Janvier 2025, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Jennifer
Source officielleChambre sociale
6610e5e274ef9f00086f64a4
4 avril 2024
4 avril 2024
Mme [Z] a signalé une douleur au thorax. Le certificat médical du même jour précise les lésions: 'fracture du sternum'.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60350a719a7ba9373cc04e1c
29 juin 2016
29 juin 2016
le 11 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente de chambre,rédacteur Madame Dominique MOUTHON VIDILLES, Conseillère Monsieur François THOMAS
Source officielleJuge Libertés Détention
678562a3aaacbea0fe67fb69
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Portalis DBX6-W-B7J-Z6UT ORDONNANCE DU 13 Janvier 2025 A l’audience publique du 13 Janvier 2025, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Jennifer
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