Eliane, demeurant ... (Aude), 9°) Mme E... née R... X..., demeurant ... (Aube), 10°) M. H... Paul, demeurant ... (Aude), 11°) Mme DIAS U..., demeurant ...

Elias A... : M.

2 ARRÊT DU 08/ 09/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 09041 Jugement (No 10/ 00863) rendu le 02 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : CA/ VV APPELANT Monsieur Johan

Johann, Gunter, Jakob MF..., demeurant à 61 Darmstadt (RFA), Paul XEK..., 101°/ M.

également tenu à assurer les formalités postérieures nécessaires à l'efficacité de l'acte qu'il rédige, on doit inviter les clients à y procéder ; qu'il ressort des éléments de la cause, que Maître Elie

La déclaration a été effectuée le 06 mai 2026 par : La société O LAFFA [Adresse 1] [Adresse 2] en personne et représenté par Maître Joanna AMSALLEM -[Adresse 3] Convocation lui a été adressée le 06 mai

sur le siège en date du 29 AVRIL 2025 6ème Chambre DEMANDEUR SAS BAMEO [Adresse 1] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 63] ME MEYNARD JEAN DIDIER [Localité 8] et par Me Elise

    JOINDER OF THE APPLICATIONS Pursuant to Rule 42 § 1 of the Rules of the Court, the Court decides to join the applications given their common factual and legal background. II.

D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 01 AVRIL 2025 Monsieur Thomas VASSEUR, Premier président de chambre, délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER Madame Elise

Pierre L..., 23°/ de Mme Elise L..., demeurant ensemble ..., 24°/ de Mme Catherine M..., demeurant ..., 25°/ de M.

pourvoi formé par Mme Santa A..., épouse H..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 2000 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre A civile), au profit : 1 / de Mme Eliane

Jacques Y..., Joanny Z..., Régis A..., Onorio Polesel, JeanClaude Savouillan, Mmes AnneMarie A..., Louise X..., Catherine B... et Eliane C... et au ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement

DU 10 AVRIL 2026 Monsieur Thomas VASSEUR, Premier président de chambre délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : Madame Julie ROUET, lors des débats, et Madame Elise

s5FFF0A7F { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:9pt } .sECD123DC { font-family:Arial; font-size:6pt; vertical-align:super; color:#000000 }   FIFTH SECTION DECISION Application no. 1080/17 Eldar

    Accordingly, the Court holds that Mrs Anila Kulo, Ermioni Kulo and Elina Kulo have standing to continue the present proceedings.

Ahmet Şevki Çelebi et M me   Nazlı Elif Gökdemir, héritiers de M. Hayati Çelebi, la somme précédemment accordée à ce dernier, à savoir 4   500 EUR. 10.

des Libertés et de la Détention) - RG n° 24/03077 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 24 Octobre 2024 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Elise

Georges VVV..., domicilié..., 77° / Mme Eliane WWW..., domiciliée..., 78° / M. Dominique XXXX..., domicilié..., 79° / Mme Hélène YYYY..., domiciliée..., 80° / M.