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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a5c
26 octobre 2007
Par jugement en date du 18 septembre 2006, le Conseil des prud'hommes de Lens a débouté Madame Joanne X... de toutes ses demandes. Madame Joanne X... a déclaré former appel de cette décision.
comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01015
22 octobre 2013
Hubert X... et la SAS John Deere ; qu'il est justifiée d'un contrat conclu entre la SA John Deere , devenue ensuite la SAS John Deere et M. Hubert X..., exerçant sous l'enseigne X...
Chambre sociale
66878cdb05d6f7f678d4918a
4 juillet 2024
Au cours de ce délibéré, Madame Johanne PERRIER, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Valérie CHAUMOND, Conseiller et d'elle même.
6253cdadbd3db21cbdd941b2
28 mai 2018
Francis BIHIN, président de chambre, M. André ROGER, conseiller, Valerie MARIE-GABRIELLE,conseiller, qui en ont délibéré.
7ème Chambre
DTA_2300040_20250610
10 juin 2025
Sur la recevabilité des conclusions présentées par la SAS John and Pharell : 3.
Chambre civile 1-7
68709b70123db6632de31626
10 juillet 2025
6] Chambre civile 1-7 Code nac : 50F minute N° N° RG 25/00207 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XIO5 Du 10 JUILLET 2025 Copies délivrées le : à : [P] [R] Me Emmanuel MOREAU Me Johann
cr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR05082
22 octobre 2014
John X... de ne pas régler les plus-values imposées illustrent la volonté de M.
6ème chambre
DTA_2401554_20260421
21 avril 2026
John Koch, président. Le capital social est détenu à hauteur de 50 % par M. John Koch et de 50 % par son épouse, Mme B... A.... La société KJF Holding a fait l’objet d’un contrôle sur pièces.
Quatrième Chambre
67096a6606866c0645d23869
8 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 23/07824 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YI3C Jugement du 08 Octobre 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Johanne
6253cc72bd3db21cbdd9022a
5 février 2013
C/ Mme Margot Johanna Aleida Y...épouse X...
6253cde5bd3db21cbdd94dfa
4 février 2021
[O] [T] la somme de 20 200 euros, correspondant à la somme de la valeur matériel qui devait lui être livré soit un tracteur de marque John Deere, modèle 6110, un déchaumeur et une bennette ; - débouté
Chambre 1-11 référés
68df5f1138ac3a658931dd83
2 octobre 2025
DBVB-V-B7J-BPCAK [R] [T] C/ [L] [I] [P] [M] épouse [Y] [B] [N] épouse [T] EURL PUNK FOOD [Localité 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thibault POZZO DI BOGO Me John
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01647
30 septembre 2014
pour permettre à l'employeur d'y répondre en apportant, le cas échéant, ses propres éléments sur les horaires effectivement réalisés, que, pour étayer sa demande au titre des heures supplémentaires, Johanna
ECLI:FR:CCASS:2015:CR05118
24 novembre 2015
Johannes X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2e section, en date du 30 juin 2014, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs, notamment, de tromperie
1ère Chambre
5fd92f8cb0c5880f31713974
20 mai 2020
La cour ne peut statuer que sur les actions entre [T] [O], la société JOHN DEERE et la SA COMPTOIR AGRICOLE BASQUE RCS 782 370 043.
6253cd58bd3db21cbdd93023
10 mars 2016
A cette occasion, seul le placement de Guntela a été renouvelé pour une durée d'un an et le placement de Johana a été renouvelé jusqu'au 30/ 10/ 2015 ainsi que la mesure d'aide éducative en milieu ouvert
ELOIGNEMENT
DTA_2515332_20251216
16 décembre 2025
John Benmussa, secrétaire général de la préfecture de l’Ardèche : « Pour l’exercice des fonctions qui lui sont confiées en qualité de sous-préfet de Privas, délégation est donnée à M.
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2501032_20250505
5 mai 2025
justice administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion sans délai, au besoin avec le concours de la force publique, de Mme C A et Mme D A du logement qu'elles occupent, situé au 7 boulevard John
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-118137
7 mars 2013
violations semblables ;   Ayant invité le gouvernement de l’Etat défendeur à informer le Comité des mesures prises pour se conformer aux obligations susmentionnées   ;   Ayant examiné le bilan
644b639ec51457d0f882dd0d
27 avril 2023
Après quoi, Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 27 Avril 2023 par mise à disposition au greffe
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