Jolly ; qu'ainsi la présence du greffier au délibéré ressortant des énonciations de l'arrêt, la cour d'appel a violé les articles 447, 448 et 458 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu qu'il

X... a été engagé le 3 décembre 2001 selon contrat à durée déterminée jusqu'au 5 juillet 2002 par la société Marigny et Joly appartenant au groupe France Loisirs en qualité d'adjoint de direction pour

ainsi, alors qu'il a démontré, après son arrivée chez sa mère qu'il était capable d'initiatives allant dans le sens de ses intérêts ; en persistant à faire avancer sa voiture traînant ainsi le corps de Joris

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Abac Jouy, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

De Lima Imbiriba, Jorge F... Y... Silva, Hametton C... Dos Santos et Manuel C...

prévenu coupable d'avoir établi une attestation faisant état de faits matériellement inexacts ; " aux motifs que, dans l'attestation contestée, Marc A... écrit notamment : " je connais moins bien Josy

du procès-verbal des débats que le président de la cour d'assises, agissant en vertu de son pouvoir discrétionnaire, a donné successivement lecture des procès-verbaux de déposition à l'instruction de Jorge

Joris, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SEINE-MARITIME, en date du 2 avril 1998, qui, pour vols avec arme et avec violences et tentative de vol avec arme, commis en état de récidive, l'a condamné

, qui a pour activité la mise en relation d'artistes ou de producteurs phonographiques avec des distributeurs, a ainsi mis en relation la société ORV concept et Claude Y..., producteurs de l'artiste Jordy

Régis I..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Grou Radenez et Joly, domicilié ..., 2 / M.

omis de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles ; "aux motifs que Jody

Sur le pourvoi formé par Mlle Dominique Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1995 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit : 1 / de la société Le Jorky

Jorge, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 25 février 2003, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement, 8 ans de suivi socio-judiciaire

dont il résultait que l'indemnité en cause devait être réputée conforme à son objet, la cour d'appel a violé les articles L. 242-1 du code de la sécurité sociale, 8, 3° de l'arrêté du 20 décembre 2002 (JORF

Entre 2005 et 2014 ,plusieurs procès-verbaux d'infractions ont été dressés à l'encontre de la SCI Lou Joy, devenue SCI Fourseasonsgroup, la SCEA Lou Joy et M. T...

Joly, avocat de M. X... a demandé à Mme Y..., huissier de justice, de se charger de l'exécution forcée ; que M.

Joly, président du tribunal correctionnel statuant sur les intérêts civils, assisté par Mme Lee, greffier, a été rendu le jugement entre les parties civiles : 1) M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 27 février 2006), que Mme X..., engagée le 1er avril 1989 par la société Joly

aux motifs que dans son mémoire, la partie civile, après avoir rappelé les faits objet de la plainte, sollicite l'annulation de l'ordonnance du 8 décembre 1998, la transmission du dossier à Mme Eva Joly

Jony A..., 6 / Mme A... née Mauricette Y..., demeurant ensemble ... (20e), en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1991 par la cour d'appel de Paris (16e chambre B), au profit de M.