CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
64437d58823e6dd0f8bf820d
21 avril 2023
20/09/2018) - Le 5 octobre 2018 : o 1 barquette de côte d'agneau (DLC au 05/10/2018) o 1 barquette merguez (DLC au 5/10/2018) o 1 barquette de faux-filets de qualité altérée (viande noire) » Mme
Chambre 4-1
696b70f6cdc6046d47a29cff
16 janvier 2026
En effet, vous avez, le 24 et le 30 octobre 2019 prélevé sur les stocks de produits finis de l'entreprise, des barquettes de mini poivrons farcis au chèvre ainsi que des barquettes de chèvre sans qu'aucune
Pôle 4 - Chambre 5
60354aa462662173f0009405
18 mai 2016
En conséquence, A titre principal, 1- juger que les désordres décrits dans le rapport de M.
Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)
69e49a48cdc6046d47c61f0f
5 janvier 2026
du délibéré : Débats à l'audience de chambre du conseil du 05/01/2026 Suivant jugement du 03/01/2024, le tribunal des activités économiques d'Avignon a prononcé la liquidation judiciaire de LES BANQUETS
Cour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa77
25 juin 2012
Ces barquettes avaient bien un sticker à-50 % car la date limite de consommation était au 17 mars 2009.
4ème chambre
DCA_22NT01246_20220713
13 juillet 2022
en béton et le mur qui repose sur elle ; cette banquette est immergée aux plus hautes mer ainsi que la base du mur lui-même ; les terrains artificiellement soustraits à l'action de la mer, par exemple
comm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10268
6 décembre 2016
, la banquette passagers face à la route, en sont absents.
6253ca1abd3db21cbdd8a0f9
18 décembre 2007
Larroque a été embauché par contrats de travail à durée déterminée successifs en qualité d'extra, pour assurer les fonctions de "maître d'hôtel, principalement au service "Banquets", et ponctuellement
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10549
13 octobre 2021
L'huissier s'est d'abord présenté dans le hall 3 sur le stand KJ 007, annoncé comme celui de la société Philicon, sur lequel il a pu trouver une brochure « Greno », dont il s'est saisi proposant des jus
Chambre 4-4
67ef71738d5c08d4a262e6ca
3 avril 2025
Voir dire et juger la mise à pied infligée à M.
8ème chambre
65321ab19e4ea48318f5ac13
18 octobre 2023
Ces banquettes présentent un socle en joints creux, éléments qui avaient été refusés à la conception car le client ne voulait pas de plinthe.
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2305723_20260211
11 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 avril 2023, la société Tk Elevator France, représentée par Me Grangé et Me Bacquet, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du
6253cc96bd3db21cbdd90970
4 septembre 2013
au barreau de BASTIA, Me Pascale GIORDANI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 mai 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01431
9 juillet 2014
étrangère au casino en matière de licenciement des salariés, que le directeur responsable du casino soit le seul habilité à prononcer le licenciement du personnel des jeux ; que la cour d'appel qui, pour juger
Tribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2401347_20250311
11 mars 2025
La commune de Beauvais, représentée par Me Bacquet-Bréhant, a présenté un mémoire en défense, enregistré le 6 mars 2025. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
ORTA_2401435_20250304
4 mars 2025
Un mémoire en défense, présentée par la commune de Beauvais, représentée par Me Bacquet-Bréhant, a été enregistré le 3 décembre 2024 et n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.
ORTA_2402063_20250304
ORTA_2311225_20260211
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 juillet 2023, la société Tk Elevator France, représentée par Me Grangé et Me Bacquet, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10407
27 avril 2017
Attendu que Madame [Q] [C] indique que lors du contrôle du 15 juillet, elle a vu des bouchers transportant des caddys remplis de barquettes qui venaient du rayon libre-service mais qu'elle n'
chambre 05
69bf2f70cdc6046d477e02f7
27 janvier 2026
Marseille, la société LA FABRIQUE DE LA CHICHA et Monsieur [T], [O], [K] [V] pour l'entendre : Vu les articles 1103, 1104, 1654 et 1193 du Code civil, Vu les articles 1224 et suivants du Code civil, Juger
Page 2 sur 37