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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
64a7af923bcaf505db6963f1
6 juillet 2023
6 juillet 2023
BAUDRY PERE ET FILS S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc1d
5 juin 2008
5 juin 2008
Arrêt rendu le JEUDI CINQ JUIN DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa1d
14 février 2008
14 février 2008
Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : M.
Source officiellesoc
613721aecd580146773f607c
19 mars 1992
19 mars 1992
Gérard Y..., domicilié à Balleroy (Calvados), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1988 par la cour d'appel de Caen (chambre sociale), au profit de Mme Michèle X..., demeurant à Balleroy (Calvados
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55a7e
29 octobre 1975
29 octobre 1975
CASSAN, BAUDRON ET MAUREL, AUXQUELS A ETE NOTIFIE LE POURVOI, N'AURAIENT PAS QUALITE POUR REPRESENTER LES SOCIETES Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfa1
18 décembre 2008
18 décembre 2008
Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2003287_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
M B a formé le 19 juin 2020 une demande de révision de la décision refusant de lui attribuer un plan de chasse. Par lettre du 22 juillet 2020, M. B a convenu de ce que M.
Source officielleChambre du Conseil
68683b334965b5d9df326258
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ÉVREUX CHAMBRE DU CONSEIL N° RG 25/00428 - N° Portalis DBXU-W-B7J-IANH Demande d’adoption simple de l’enfant du conjoint, partenaire ou concubin JUGEMENT DU 04 JUILLET 2025
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf3c
11 décembre 2008
11 décembre 2008
Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.
Source officielleChambre 1-1
5fdb0799523a3e9bf67ac44f
23 avril 2019
23 avril 2019
APPELANTE SARL BARROYER ET FILS, dont le siège social est [...] [...]
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65ba998d59e460cd1e3ef94b
31 janvier 2024
31 janvier 2024
CAMIF HABITAT [C] [E] [M] [E] Grosse délivrée le à Me Dominique BASTROT SCP BAYLE JOLY Me Evelyne DESPUJOLS AARPI QUINCONCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b357
3 avril 2008
3 avril 2008
Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88eec
15 février 2007
15 février 2007
Gérard BAUDRON, Président M.
Source officiellecr
6079a8599ba5988459c4cdbb
7 novembre 1994
7 novembre 1994
Henri, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bourges, chambre correctionnelle, en date du 22 juillet 1993, qui, après avoir condamné Michel Y... pour abus de confiance, a déclaré irrecevable
Source officielle1ère Chambre
6892e407bf535a2d228f966a
5 août 2025
5 août 2025
MOTIFS : Le 11 juin 2025, la SA Pacifica a relevé appel d'une ordonnance rendue le 3 juin 2025 par le juge des référés du tribunal judiciaire de Vesoul ayant, à la demande de Mme [W] [C], épouse [B
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893fe
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd89699
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00183
13 février 2013
13 février 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 21 juin 2011), que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bee
24 mai 2007
24 mai 2007
Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a511
14 décembre 2006
14 décembre 2006
Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.
Source officiellePage 2 sur 45