CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

281 résultats pour « Kempf »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e chambre

615e0e63c25a97f0381f55dd

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

La cour est régulièrement saisie d'un appel formé la société KEMPPI FRANCE contre cette décision.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2502083_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

E, représenté par Me Kempf, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner, la suspension de la décision

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 1

67f43d134e0040aa37364b22

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

civile Minute : N° RG 24/02687 - N° Portalis DB2G-W-B7I-JDJZ Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me NAHON, Me KEMPF

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10179

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Kemppi

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a14ecccdc6046d47e4cd87

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

SYSTEM en ses demandes ; L'Y DECLARANT bien fondée ; CONDAMNER la SAS P.POSITION à payer à la SAS KEMPER SYSTEM la somme principale de 72 163 euros ; CONDAMNER la SAS P.POSITION à payer à la SAS KEMPER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60340727543965b6c66c471c

Appel

15 février 2017

15 février 2017

[B] [A] de ses autres demandes - condamné la SAS BOLLIG & KEMPER aux dépens. M.

Source officielle
TJ

JEX

6696412ef5112d8edd057bd7

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

BK DECOR la somme de 1 000 euros sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile ; -CONDAMNER la société KEMPER SYSTEM aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6162677d12fe6a3e85a6c796

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

de ses demandes, - Mis les dépens à la charge de la SAS BOLLIG et KEMPER y compris les éventuels frais d'exécution.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2211197_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

A B, représenté par Me Kempf, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 juin 2022 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
CC

civ3

61372438cd58014677413b0d

Cassation

13 janvier 2004

13 janvier 2004

908 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que pour déclarer la cour d'appel non saisie de l'appel en garantie de la société civile immobilière Marne haute maison à l'encontre de la société Kemper

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 3

6966c5aecdc6046d4730aadf

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

civile Minute : N° RG 25/01618 - N° Portalis DB2G-W-B7J-JML7 Nature de l’affaire : demande en divorce par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire + copie certifiée conforme à Me Adeline KEMPF

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 2

696ab654cdc6046d47945276

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

chambre civile Minute : N° RG 25/01579 - N° Portalis DB2G-W-B7J-JMJC Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me KEMPF

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23DA02401_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

A, représenté par Me Raphaël Kempf, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 2 000 euros

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2212912_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

une requête enregistrée le 15 juin 2022, la Ville de Paris demande au tribunal : 1°) d'ordonner l'expulsion sans délai de la société à responsabilité limitée (SARL) Parking Convention et de la SARL Kempf

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

636b51611c306fdcd14a65e3

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

APPELANTE : Madame [L] [E] [Adresse 2] [Localité 3] INTIMÉE : Société FONDATION VINCENT DE PAUL Maison de Retraite '[4]' [Adresse 1] [Localité 3] , représentant : Me Philippe KEMPF

Source officielle
TJ

REFERES

68d6f2a9d22713eb88c989ce

T. Judiciaire

3 septembre 2025

3 septembre 2025

DEMANDERESSES Madame [B] [K] de nationalité Française née le 22 Décembre 1978 à [Localité 2], demeurant [...] représentée par Me Clément DUPUIS, avocat au barreau de STRASBOURG, plaidant et Me Maxime KEMPF

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10528

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Bollig et Kemper

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2302099_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

B A, représenté par Me Kempf, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2600288_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

ORDONNE : Article 1er : Mme Marie-Anne Kemp, demeurant 3 rue Jehan de Brie à Jouarre (77640), est désignée comme médiatrice dans le litige qui oppose les parties susnommées.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100270

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

J..." établi par le Cabinet KEMPF qu'elle aurait retrouvé au début des années 2009 dans l'immeuble du [...]

Source officielle

Page 2 sur 15

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC609 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CONSTRUCTIONS JEAN-CLAUDE KEMPF ET FILS

SIREN 834072696GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING KEMPF OLIVIER ET FILS

SIREN 931284293GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING KEMPF GAUTHIER

SIREN 939115655GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

20/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCM BRUNN & KEMPF

SIREN 493746572GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

09/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI 14 KEMPF

SIREN 909724775GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

transfert du siège social.

04/08/2026

Voir →