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1 723 résultats pour « Kenza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137215bcd580146773f3177

Cassation

16 avril 1991

16 avril 1991

vendu des crevettes congelées à la société International Food (le destinataire), a confié à la société Meal Wec Lines (le transporteur maritime) le transport de la cargaison par mer du port de Monbasa (Kenya

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01172

Cassation

10 décembre 2025

10 décembre 2025

A compter du 1er juin 2016, le salarié a été engagé en qualité de « country managing director Kenya », classification groupe 7, avec le statut de cadre, au sein de la société française Bolloré Logistics

Source officielle
TJ

EXPROPRIATIONS

688be197d284ccae5aa5b31f

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

la SCI KENZA a constitué avocat. Le transport sur les lieux s’est déroulé le 30 septembre 2024.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2015:47

droit européen

22 janvier 2015

22 janvier 2015

#Kenzo Tsujimoto contra Oficina de Armonización del Mercado Interior (Marcas, Dibujos y Modelos) (OAMI).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Elle a introduit une demande de recherche en paternitéc/M. Y

6253ca1cbd3db21cbdd8a14a

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Mme Mariem X... a donné naissance le 10 mai 2000 à une fille prénommée Kenza Yamina, qu'elle avait reconnue avant la naissance, dès le 13 décembre 1990.

Source officielle
CC

civ2

6137265acd58014677424e56

Cassation

11 octobre 2001

11 octobre 2001

compagnie Helvetia incendie, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit : 1 / de la compagnie Kensa

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f4b120da16d54af38e630c

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[L] [W] ès-qualités de liquidateur de la société Kenza Blanka, n'a pas constitué avocat.

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

69f2e3b8cdc6046d470c306b

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

prolonger pour une durée supplémentaire de trente jours la mesure de rétention administrative qu'il a prise le 28 mars 2026 à l'égard de Mme [H] [Q] alias [B] [V] née le 05 Janvier 2002 à [Localité 1] (KENYA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7f5

Appel

14 février 2008

14 février 2008

Y... ... 93600 AULNAY-SOUS-BOIS représenté par Maître Bruno NUT, avoué à la cour assisté de Maître Christophe Z..., avocat au barreau de PARIS, plaidant pour Maître Agnès A..., Madame Kenza

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

6a0e0462cdc6046d475a03e6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [O] [E] Me Kenza HAMDACHE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP requêtes N° RG 26/01752 - N° Portalis 352J-W-B7K-DCDVI

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf5355cdc6046d47805d04

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

électroniquement conformément à l'article 456 du CPC TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du Lundi 13 Octobre 2025 Réf : K0001513 N° PCL : 2025J01062 N° RG : 2025P01724 SARL KENZA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90ea5

Appel

9 janvier 2014

9 janvier 2014

, jusqu'à nouvelle décision et, au moins jusqu'au 21 décembre 2013, échéance de l'AEMO et hors cadre des rencontres mises en place par les référents de cette mesure, Bouazza Y...ne pourra rencontrer Kenza

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f8c

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

De leur union est née une enfant (Kenza, le 1er décembre 2010).

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000019427819

Admin. suprême

15 juillet 2008

15 juillet 2008

Vu la requête, enregistrée le 29 mai 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Kenza A, épouse B, élisant domicile au cabinet de Me Jean-Baptiste de Boyer Montégut, 24 Grande

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008103944

Admin. suprême

3 janvier 2003

3 janvier 2003

Vu la requête, enregistrée le 2 janvier 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Kenza X, demeurant ... ; M. Abdelkader Z, demeurant ... ; M. Wahiba A, demeurant ...

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008099572

Admin. suprême

3 janvier 2003

3 janvier 2003

Vu la requête, enregistrée le 2 janvier 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Kenza X, demeurant ... ; M. Abdelkader Z, demeurant ... ; M. Wahiba A, demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100532

Cassation

6 mai 2009

6 mai 2009

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a donné naissance le 10 mai 2000, à une fille prénommée Kenza Yamina, qu'elle avait reconnue avant sa

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2015:45

droit européen

22 janvier 2015

22 janvier 2015

#Kenzo Tsujimoto protiv Ureda za usklađivanje na unutarnjem tržištu (žigovi i dizajni) (OHIM).

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

66aa7ad0b6beb667f22dfb71

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

DEMANDEUR Monsieur [C] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Non comparant ET DEFENDEURS Monsieur [U] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Kenza HAMDACHE, avocat au barreau de PARIS Madame [R]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ebf

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

sollicite la communication du dossier d'assistance éducative du JE de Brive Sur Ce, Attendu que le litige concerne les modalités d'exercice de l'autorité parentale à l'égard de l'enfant mineur Kenza

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

KENZA

SIREN 831410519GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

18/09/2026

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Dépôts des comptes

KENZA

SIREN 831410519GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

18/09/2026

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Dépôts des comptes

ENTREPRISE DE RENOVATION IMMOBILIERE KENZA

SIREN 440077188GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

17/09/2026

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Dépôts des comptes

KENZA

SIREN 912797990GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

17/09/2026

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Procédures collectives

KENZA

SIREN 493513881TRIBUNAL JUDICIAIRE D'EVREUX

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 13/01254 — Non précisé

11/09/2026

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