CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 723 résultats pour « Kenza »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

écembre 1995, qui, dans la procédure suiviec/Jean C

613725a8cd5801467741f8e2

Cassation

2 juillet 1997

2 juillet 1997

KENNA Jacqueline, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de sa fille mineure Stéphanie, parties civiles ; contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CC

comm

61372363cd58014677409258

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Kenzo, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CC

soc

61372321cd58014677405d79

Cassation

16 juillet 1998

16 juillet 1998

X..., si le véritable motif pour lequel il avait été privé du voyage au Kenya n'était pas son absence résultant de son congé pour création d'entreprise, ce dont il se déduisait que M.

Source officielle
CC

soc

61372408cd580146774115ab

Cassation

13 février 2003

13 février 2003

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que qu'en 1994 et 1995 la société GPA Vie a offert a ses meilleurs commerciaux ainsi qu'à leurs conjoints des voyages en Thaïlande et au Kenya

Source officielle
CC

comm

61372369cd5801467740963a

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

responsabilité limitée, dont le siège est ..., 06400 Le Gray d'X..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 septembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre), au profit : 1 / de la société Kenzo

Source officielle
CC

comm

6137237bcd5801467740a5c5

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Parfums Via Paris, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1997 par la cour d'appel de Paris (4e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société Kenzo

Source officielle
CC

comm

61372351cd58014677408387

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Kenzo, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fd9b6e9ce6191ac997fede3

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

HARDING INTERNATIONALLTD SA AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE Société AIG EUROPE LIMITED SAS ORTEC SERVICES INDUSTRIE Société ALPHA LOGISTICS SERVICES (EPZ) LTD Société KENFREIGHT EA LTD Société AON KENYA

Source officielle
CC

comm

61372378cd5801467740a319

Cassation

6 juin 2000

6 juin 2000

a mis fin au contrat de représentation exclusive du matériel industriel qu'elle produit et vend dont bénéficiait la société Kaeler holding AG (la société Kaeler) dans divers pays, en particulier au Kenya

Source officielle
CC

cr

61372637cd58014677423db4

Cassation

22 septembre 2004

22 septembre 2004

Z... le désignait comme étant son mandataire ; que dès que M. de Y... a été informé des manoeuvres de Jean-Raymond X... et Erwin Z..., il a adressé le 7 avril 1993 un courrier à la Barclays Bank Of Kenya

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922e1

Appel

17 avril 2015

17 avril 2015

d'Appel de PARIS-RG no 13/ 04044 APPELANTES Societé AIR FRANCE agissant en la personne de son représentant légal No Siret : 420 495 178 47 rue de Paris 95747 ROISSY CHARLES DE GAULLE Société KENYA

Source officielle
CC

comm

61372168cd580146773f37dd

Cassation

19 février 1991

19 février 1991

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 20 octobre 1988), que la société Kenta a tiré sur M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00369

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

/ à la société Alpha Logistics Services (EPZ) LTD, dont le siège est [Adresse 10]), 5°/ à la société [N] EA LTD, dont le siège est [Adresse 11]), domiciliée [Adresse 12]), 6°/ à la société AON Kenya

Source officielle
CC

soc

61372197cd580146773f50f5

Cassation

8 octobre 1991

8 octobre 1991

demeurant ... à Saint-Germain L'Herm (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1989 par la cour d'appel de Riom (4e Chambre sociale), au profit de la société Intermarché société anonyme Kena

Source officielle
CC

civ1

613723adcd5801467740ccc4

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

d'Alsace-Lorraine, dont les ressources consistent dans les cotisations de ses membres, les recettes d'un marché aux puces annuel et les intérêts de placements financiers ; que l'Amicale a organisé un voyage au Kenya

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423a62

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

André, prévenu, - la société GUERLAIN, - la société PARFUMS CHRISTIAN DIOR, - la société PARFUMS GIVENCHY, - la société KENZO, - la société KENZO PARFUMS, - la société PARFUMS ROCHAS,

Source officielle
CC

comm

6137249fcd58014677417097

Cassation

28 juin 2005

28 juin 2005

qu'elle déclare reprendre l'instance engagée par cette société ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que la SARL Mantero qui fabrique et distribue des accessoires vestimentaires sous la marque Kenzo

Source officielle
CC

civ2

61372385cd5801467740ae26

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Kenza X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

comm

61372691cd580146774269fa

Cassation

19 mars 2002

19 mars 2002

société TCB, la société TDE et la société Technic transports ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 30 septembre 1999), que suivant connaissement créé le 11 juin 1994 à Monbasa (Kenya

Source officielle
CC

cr

613725facd58014677422035

Cassation

15 juin 2005

15 juin 2005

somme de 10.000 francs, la première fois, dans l'officine de pharmacie de son épouse Juliette Z..., la seconde fois dans les locaux des sociétés Rêve californien et Shape Up gérée par sa fille Sophie Keiza

Source officielle

Page 1 sur 87

Suivant →

Annonces BODACC971 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

KENZA

SIREN 831410519GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KENZA

SIREN 831410519GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ENTREPRISE DE RENOVATION IMMOBILIERE KENZA

SIREN 440077188GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KENZA

SIREN 912797990GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

17/09/2026

Voir →

Procédures collectives

KENZA

SIREN 493513881TRIBUNAL JUDICIAIRE D'EVREUX

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 13/01254 — Non précisé

11/09/2026

Voir →