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1 632 résultats pour « Keren »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00204

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

Par une déclaration du 4 août 2017, les sociétés Keren Finance, Delta Alternative Management (la société Delta), [...]

Source officielle

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TJ

8ème chambre 2ème section

669aaeb030bd4f0c3f6b2fd4

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

KERENE. La S.C.I.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0206DEC001163524

Admin. suprême

6 février 2025

6 février 2025

1953 Gabriella KEMÉNY 1968 Judit KERN 1967 Janos KESZOCZE 1953 Daniel KIRSTEIN 1957 Tamás Imre KISS 1953 György KMOTRICZA 1968 László Sándor KOCSIS 1960 Annamária KOVÁCS 1966 István László KOVÁCS 1955

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

668596e51d2b47a9d8cc10aa

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[B] fait valoir qu'en investissant ses fonds sur les supports " Keren Corporate ND 3DEC " et " Keren Essentiels N FCP 3 DEC " qui lui appartenaient, et ce sans l'informer préalablement du risque de conflit

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1983:330

CJUE

16 novembre 1983

16 novembre 1983

. # Société de vente de ciments et bétons de l'Est SA contre Kerpen & Kerpen GmbH und Co.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

60336a0c1089441ea595db58

Appel

21 juin 2017

21 juin 2017

Me Francis TEITGEN de la SELARL Teitgen & Viottolo, avocat au barreau de PARIS, toque : R011 assisté de Me Claire KORSONSKY, avocat au barreau de PARIS, toque : R011 INTIMÉE Association KEREN

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a17cef9cdc6046d4730964c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[M] [A] né le 10 Novembre 1984 à [Localité 1] (GEORGIE) de nationalité Géorgienne ayant pour avocat Me Nicolas KERRIEN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 24 Mai 2026 à 14 h

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2211268_20220902

Administratif

2 septembre 2022

2 septembre 2022

F E et Kerene E. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-efa0225ec4a07107b3e8051499636c9f361dcb5e

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

SAN-2018-11 - Décision de la Commission des sanctions du 25 juillet 2018 à l'égard de la société Keren Finance | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00562

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

AUX MOTIFS QUE Madame Keren X... épouse Y... a occupé des fonctions de clerc aux successions chargée du développement commercial et de la recherche généalogique et avait pour mission, définie à l'article

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1983:374

CJUE

14 décembre 1983

14 décembre 1983

#Société de Vente de Ciments et Bétons de l'Est SA v Kerpen & Kerpen GmbH und Co. KG.#Reference for a preliminary ruling: Oberlandesgericht Saarbrücken - Germany.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aabd

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

C / Association PARALYSES DE FRANCE Association KEREN KAYEMETH LEISRAEL Société PROTECTRICE DES ANIMAUX Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Requête en omission de

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a17cefecdc6046d473096a9

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[C] [U] né le 25 Juillet 1982 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine ayant pour avocat Me Nicolas KERRIEN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 22 Mai 2026 à 16 h 05

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69fd7206cdc6046d4702892d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[G] [K] né le 14 Mai 2000 à [Localité 1]) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Nicolas KERRIEN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 06 Mai 2026 à 16h59 par le magistrat

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110492

Cassation

5 septembre 2018

5 septembre 2018

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par l'association Keren

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02156

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

X..., - La société Keren, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 28 mars 2018, qui, pour exercice illégal de la profession de pharmacien, tromperie aggravée, instigation

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6974b933cdc6046d478b201d

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

[Localité 4] C/ Société KEMEN GROUP FRANCE Société KEMEN GROUP GLOBAL ENGINEERING AND CONSTRUCTION S.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69ddcb39cdc6046d472a3140

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

GROUPAMA ASSURANCES), prétendument assureur de la société SATEB, [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Marie-laure ABELLA, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 443 Plaidant : Me Kérène

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67f6bbcaa9d5adc26061f1a9

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

ACTE IARD en qualité d’assureur de la société MATHIS représentée par Me Kérène RUDERMANN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1777 S.A.

Source officielle
CA

5ème Chambre

680c68b8230da8dfaf90c100

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

en l'ensemble de ses demandes, -condamné la société Kereis Technologies, venant aux droits de la société Alto Informatique, aux dépens de l'instance, -condamné la société Kereis Technologies, venant

Source officielle