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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725c8cd580146774207ce
17 juin 1998
Mans les 2èmes et 4èmes samedis de chaque mois selon les horaires et modalités de l'association; par arrêt en date du 18 mars 1996, la Cour saisie sur l'appel de Martine X... de la dernière décision
Contentieux Général
69e0c3facdc6046d4770d28c
14 avril 2026
Les FAITS : Le 5 mai 2022, la société EarlyAkwaba interroge la société KUENE+NAGEL pour un transport de farine destinée à l'alimentation animale au départ de la CHINE et à destination de la FRANCE.
érêts civils dans les poursuites exercéesc/Didier Z
6137254ccd5801467741c966
13 novembre 1991
Kuhn, président et de MM. A... et Georges Martin, conseillers, et lors du prononcé de l'arrêt de M.
AFFAIRES COURANTES
69b4a8ddcdc6046d47986bbe
25 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES Jugement prononcé le 25 avril 2025 CONTENTIEUX GENERAL – PREMIERE CHAMBRE par mise à disposition au Greffe Société KUEHNE + [R] [B] c/ 1°) Société NETWORK EQUIPMENT RENTAL
soc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00763
15 juin 2022
Le Masne de Chermont, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Kuehne+Nagel, après débats en l'audience publique du 21 avril 2022 où étaient
CJUE
ECLI:EU:C:1980:139
28 mai 1980
Domstolens dom (Tredje Afdeling) af 28. maj 1980.#Richard Kuhner mod Europa-Kommissionen.#Forenede sager C-33/79 og C-75/79.
ADLC
ADLC:19-DCC-174
24 septembre 2019
relative à la prise de contrôle exclusif par le groupe Maritime Kuhn de la société Bolloré Ports France
comm
613724ddcd5801467741904e
14 novembre 2006
DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 novembre 2004), qu'entre le 23 mars
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00801
29 juin 2022
de la société Kuehne+Nagel, et l'avis de M.
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00295
9 mars 2022
Le Masne de Chermont, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Kuehne+Nagel, de la SCP Didier et Pinet, avocat du comité social et économique de
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00643
25 mai 2022
[B] [F], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° G 20-18.096 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2020 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Kuehne + Nagel
61372611cd58014677422b54
15 septembre 1999
échangées courant 1991, notamment celles émanant d IMCO pour l audience du 12 décembre 1991 et celles déposées par Pierre-Marie Y..., lesquelles font expressément référence au versement de plus de deux
613723d9cd5801467740ef57
22 janvier 2002
sont libres de faire crédit au débiteur ; qu'en relevant, pour reporter la date de cessation des paiements au 5 mars 1994, le passif échu et exigible de M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100262
30 avril 2025
[B] fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes relatives au véhicule de marque Man, alors « que la liste des immobilisations de la société de fait [B] [Z] en date du 31 mars 2013, versée aux débats par
5ème Chambre
DTA_2503047_20251016
16 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 mars 2025, Mme B...
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00664
22 septembre 2021
Il est donné acte aux sociétés Alloin Holding devenue Overland holding (la société Overland), Kuehne+Nagel Road et Kuehne+Nagel International AG (la société Kuehne+Nagel International) du désistement de
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00198
11 mars 2020
CF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 11 mars 2020 Cassation partielle M.
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00642
[E] [W], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 20-18.093 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2020 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Kuehne + Nagel
civ3
61372260cd580146773fc738
18 janvier 1995
A... a, suivant acte notarié du 12 mars 1986 publié, fait donation, par préciput et hors-part, de plusieurs parcelles de terre à son petit fils M. Max Z..., qui, prétendant que l'installation de M.
61372632cd58014677423b1a
22 juin 1999
1989, aux termes de laquelle la société MAS se substituait de manière irrévocable et définitive à Copalex qui lui cédait ses droits en principal sur les sommes en dépôt de garantie auprès des banques
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