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1 573 684 résultats pour « Kuhn-Mass »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725c8cd580146774207ce

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

Mans les 2èmes et 4èmes samedis de chaque mois selon les horaires et modalités de l'association; par arrêt en date du 18 mars 1996, la Cour saisie sur l'appel de Martine X... de la dernière décision

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69e0c3facdc6046d4770d28c

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Les FAITS : Le 5 mai 2022, la société EarlyAkwaba interroge la société KUENE+NAGEL pour un transport de farine destinée à l'alimentation animale au départ de la CHINE et à destination de la FRANCE.

Source officielle
CC

cr

érêts civils dans les poursuites exercéesc/Didier Z

6137254ccd5801467741c966

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

Kuhn, président et de MM. A... et Georges Martin, conseillers, et lors du prononcé de l'arrêt de M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b4a8ddcdc6046d47986bbe

Commerce

25 avril 2025

25 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES Jugement prononcé le 25 avril 2025 CONTENTIEUX GENERAL – PREMIERE CHAMBRE par mise à disposition au Greffe Société KUEHNE + [R] [B] c/ 1°) Société NETWORK EQUIPMENT RENTAL

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00763

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

Le Masne de Chermont, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Kuehne+Nagel, après débats en l'audience publique du 21 avril 2022 où étaient

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1980:139

CJUE

28 mai 1980

28 mai 1980

Domstolens dom (Tredje Afdeling) af 28. maj 1980.#Richard Kuhner mod Europa-Kommissionen.#Forenede sager C-33/79 og C-75/79.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:19-DCC-174

droit de la concurrence

24 septembre 2019

24 septembre 2019

relative à la prise de contrôle exclusif par le groupe Maritime Kuhn de la société Bolloré Ports France

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

613724ddcd5801467741904e

Cassation

14 novembre 2006

14 novembre 2006

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 novembre 2004), qu'entre le 23 mars

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00801

Cassation

29 juin 2022

29 juin 2022

de la société Kuehne+Nagel, et l'avis de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00295

Cassation

9 mars 2022

9 mars 2022

Le Masne de Chermont, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Kuehne+Nagel, de la SCP Didier et Pinet, avocat du comité social et économique de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00643

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

[B] [F], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° G 20-18.096 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2020 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Kuehne + Nagel

Source officielle
CC

cr

61372611cd58014677422b54

Cassation

15 septembre 1999

15 septembre 1999

échangées courant 1991, notamment celles émanant d IMCO pour l audience du 12 décembre 1991 et celles déposées par Pierre-Marie Y..., lesquelles font expressément référence au versement de plus de deux

Source officielle
CC

comm

613723d9cd5801467740ef57

Cassation

22 janvier 2002

22 janvier 2002

sont libres de faire crédit au débiteur ; qu'en relevant, pour reporter la date de cessation des paiements au 5 mars 1994, le passif échu et exigible de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100262

Cassation

30 avril 2025

30 avril 2025

[B] fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes relatives au véhicule de marque Man, alors « que la liste des immobilisations de la société de fait [B] [Z] en date du 31 mars 2013, versée aux débats par

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2503047_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 mars 2025, Mme B...

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00664

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

Il est donné acte aux sociétés Alloin Holding devenue Overland holding (la société Overland), Kuehne+Nagel Road et Kuehne+Nagel International AG (la société Kuehne+Nagel International) du désistement de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00198

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

CF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 11 mars 2020 Cassation partielle M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00642

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

[E] [W], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 20-18.093 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2020 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Kuehne + Nagel

Source officielle
CC

civ3

61372260cd580146773fc738

Cassation

18 janvier 1995

18 janvier 1995

A... a, suivant acte notarié du 12 mars 1986 publié, fait donation, par préciput et hors-part, de plusieurs parcelles de terre à son petit fils M. Max Z..., qui, prétendant que l'installation de M.

Source officielle
CC

cr

61372632cd58014677423b1a

Cassation

22 juin 1999

22 juin 1999

1989, aux termes de laquelle la société MAS se substituait de manière irrévocable et définitive à Copalex qui lui cédait ses droits en principal sur les sommes en dépôt de garantie auprès des banques

Source officielle

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